Eau
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mio Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mio Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mio
7 août 2023
Haut-Bréda (38) : travaux de remplacement de la conduite forcée de l’aménagement hydroélectrique du Haut-Veyton
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04587 Dossier reçu complet le 20 juillet 2023 pdf - 942.1 kio Décision motivée du 24/08/2023 pdf - 333.8 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : amélioration de la franchissabilité piscicole du seuil des Molottes sur le Vieux Rhône de Brégnier-Cordon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04596 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 22.3 Mio Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 398 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 août 2023
Balan, Niévroz (01) et Jons (69) : aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04581 Dossier reçu complet le 13 juillet 2023 pdf - 3.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/08/2023
4 août 2023
Fillière (74) : construction d’un aménagement hydroélectrique sur le cours d’eau du Nant des Brassets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04540 Dossier reçu complet le 27 juin 2023 zip - 3.5 Mio Décision motivée du 1er août 2023 pdf - 1.5 Mio
21 juillet 2023
Rosières (07) : régularisation d’un forage profond existant pour l’irrigation agricole de 5 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04509 Dossier reçu complet le 8 juin 2023 zip - 4.7 Mio Décision motivée du 13 juillet 2023 pdf - 256.6 kio
21 juin 2023
Vaulx-en-Velin et Villeurbanne (69) : reconstruction des fosses en aval du barrage de Cusset
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04228 Dossier reçu complet le 2 juin 2023 zip - 6 Mio Décision du 5 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
2 juin 2023
Bonne, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Nangy et Fillinges : liaison A40-Chasseurs - Aménagement de la RD 903
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04457 Dossier reçu complet le 5 mai 2023 zip - 15.2 Mio Décision motivée du 9 juin 2023 pdf - 299.1 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 mai 2023