Eau
Montcel (73) : mise à jour de l’autorisation de prélèvement du captage d’eau destinée à la consommation humaine de la Meunaz
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04743 Dossier reçu complet le 10 octobre 2023 zip - 10.8 Mio Décision du 14 novembre 2023 pdf - 384.7 kio
17 octobre 2023
Arandas (lieu-dit En Pré la Cornat) (01) : création d’un forage de 65-90 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04732 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 5.1 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 383.1 kio
16 octobre 2023
Arandas (lieu-dit En l’Epine) (01) : création d’un forage de 110-120 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04731 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 4.8 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 382.9 kio
16 octobre 2023
Arandas (lieu-dit Aux Combes) : création d’un forage de 110-130 m de profondeur principalement destiné à l’abreuvement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04730 Dossier reçu complet le 6 octobre 2023 zip - 4.4 Mio Décision du 10 novembre 2023 pdf - 383.1 kio
16 octobre 2023
Tartaras (42) : réhabilitation et extension de la station d’épuration -
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04711 Dossier reçu complet le 28 septembre 2023 pdf - 17.6 Mio Décision du 2 novembre 2023 pdf - 126.7 kio
16 octobre 2023
Massiac (15) : augmentation de puissance de la Centrale Hydroélectrique du Moulin Grand sur l’Alagnon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04701 Dossier reçu complet le 22 septembre 2023 zip - 15.3 Mio Décision motivée du 26 octobre 2023 pdf - 219.8 kio
29 septembre 2023
Crevant-Laveine (63) : procédure d’autorisation et de déclaration d’utilité publique du captage de bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04686 Dossier reçu complet le 15 septembre 2023 zip - 23.8 Mio Avis hydrogéologique pdf - 2.7 Mio Décision motivée du 20 octobre 2023 pdf - 396.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 29 août 2024 pdf - 7.4 Mio Note de justification en réponse à la demande d'EE (…)
28 septembre 2023
Champeix (63) : renouvellement de l’autorisation d’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Couze Chambon, pour la centrale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04696 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 3.1 Mio Décision du 25 octobre 2023 pdf - 370.7 kio
22 septembre 2023