Eau
Caluire-et-Cuire (69) : installation d’hydroliennes sur le site de la Feyssine
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4352 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 3.1 Mio Décision en date du 17 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
11 avril 2023
Ugine (73) : Microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Meuneray d’une puissance maximale brute de 530kW
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04394 Dossier reçu complet le 05/04/2023 pdf - 11.5 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 2.2 Mio
5 avril 2023
Albiez-Montrond (73) : Création d’une micro-centrale hydroélectrique – Torrent du Rieu Gilbert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04374 Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 1 zip - 15.9 Mio Dossier reçu complet le 22/03/2023 - partie 2 zip - 13.8 Mio Décision en date du 25 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
4 avril 2023
Saint-Just (63) : réalisation d’un forage de reconnaissance et des essais par pompage associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04358 Dossier reçu complet le 16 mars 2023 zip - 19.7 Mio Décision en date du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
23 mars 2023
Medeyrolles, Novacelles et Saint-Alyre-d’Arlanc (63) : DUP - Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages du SIAEP du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03562 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 zip - 22.3 Mio Décision en date du 5 avril 2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023
Leynhac (15) : demande d’autorisation de prélèvement au titre de l’autorisation environnementale unique pour le captage d’eau potable de Martory (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4268 Dossier reçu complet le 28 février 2023 pdf - 10.8 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : restauration hydraulique et écologique de la lône des Cerisiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04277 Dossier reçu complet le 10 février 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 8 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
14 février 2023
Sermérieu (38) : aménagement de lutte contre l’érosion du ruisseau des creuses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4203 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 13.3 Mio Décision du 21 février 2023 pdf - 482.3 kio
18 janvier 2023