Eau
Donzère, La Garde Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26), et Bollène (84) : réfection des parements de digue amont du canal d’amenée de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04195 Dossier reçu complet le 19 décembre 2022 zip - 6 Mio Diagnostic écologique pdf - 21.1 Mio Décision du 23 janvier 2023 pdf - 1.4 Mio
21 décembre 2022
Vindry-sur-Turdine (69) : restauration du ruisseau du Torrenchin dans sa traversée de Vindry-sur-Turdine (Pontcharra)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04158 Dossier reçu complet le 16 décembre 2022 zip - 23.7 Mio Décision rendue en date du 19/01/2023 pdf - 514.3 kio
19 décembre 2022
Bonneville (74) : modification de l’opération de réhabilitation de la station d’épuration des eaux usées intercommunale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4180 Dossier reçu complet le 13 décembre 2022 zip - 20.6 Mio Décision du 16 janvier 2023 pdf - 150.2 kio
15 décembre 2022
Lavilledieu (07) : création d’un piézomètre d’observation d’une profondeur de 80 mètres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4173 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 1.7 Mio Décision du 6 janvier 2023 pdf - 473.6 kio
15 décembre 2022
Le Sappey-en-Chartreuse (38) : restauration du lit et sécurisation des berges de La Vence
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04162 Dossier reçu complet le 2 décembre 2022 zip - 10.7 Mio Décision du 3 janvier 2023 pdf - 476.5 kio
15 décembre 2022
Bourg-Saint-Maurice (73) : amélioration de la capacité épuratoire et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04122 Le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 décembre 2022 pdf - 165.5 kio
2 décembre 2022
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04147 Dossier reçu complet le 25 novembre 2022 - Partie 1 zip - 6 Mio Partie 2 pdf - 23.5 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. il est consultable sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré par le (…)
2 décembre 2022
Haut-Bréda (38) : concession hydroélectrique du Haut Veyton : travaux de remplacement de la conduite forcée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4117 Dossier reçu complet le 14 novembre 2022 zip - 3.2 Mio NB : le dossier "Annexe 5" ne peut être publié sur notre site internet en raison de son poids trop volumineux. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré (…)
18 novembre 2022