Eau
Tartaras (42) : réhabilitation et extension de la station d’épuration -
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04711 Dossier reçu complet le 28 septembre 2023 pdf - 17.6 Mio Décision du 2 novembre 2023 pdf - 126.7 kio
16 octobre 2023
Massiac (15) : augmentation de puissance de la Centrale Hydroélectrique du Moulin Grand sur l’Alagnon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04701 Dossier reçu complet le 22 septembre 2023 zip - 15.3 Mio Décision motivée du 26 octobre 2023 pdf - 219.8 kio
29 septembre 2023
Crevant-Laveine (63) : procédure d’autorisation et de déclaration d’utilité publique du captage de bassinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04686 Dossier reçu complet le 15 septembre 2023 zip - 23.8 Mio Avis hydrogéologique pdf - 2.7 Mio Décision motivée du 20 octobre 2023 pdf - 396.5 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 29 août 2024 pdf - 7.4 Mio Note de justification en réponse à la demande d'EE (…)
28 septembre 2023
Champeix (63) : renouvellement de l’autorisation d’utilisation de l’énergie hydraulique de la rivière Couze Chambon, pour la centrale (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04696 Dossier reçu complet le 21 septembre 2023 zip - 3.1 Mio Décision du 25 octobre 2023 pdf - 370.7 kio
22 septembre 2023
Saint-Bénigne (01) : Travaux de protection des prairies inondables
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04676 Dossier reçu complet le 11/09/2023 pdf - 1 Mio Décision motivée du 12 octobre 2023 pdf - 285.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 septembre 2023
Balan et Niévroz (01) et commune de Jons (69) : Aménagement hydroélectrique de Cusset - curage de sédiments grossiers dans le canal de Jonage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04646 Dossier reçu complet le 22/08/2023 zip - 11.6 Mio Décision en date du 26 septembre 2023 pdf - 389.4 kio
12 septembre 2023
Arthaz-Pont-Notre-Dame (74) : renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique Arthaz dans le cadre de travaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04623 Dossier reçu complet le 7 août 2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 11/09/2023 pdf - 2.8 Mio
23 août 2023
Mont-de-Lans (38) : construction d’un ouvrage hydroélectrique sur le ruisseau de la Pisse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04569 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 6.8 Mio Rapport d'évaluation environnementale pdf - 20 Mio Décision motivée du 08/09/2023 pdf - 3.6 Mio
7 août 2023