Eau
Saint-Just (63) : réalisation d’un forage de reconnaissance et des essais par pompage associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04358 Dossier reçu complet le 16 mars 2023 zip - 19.7 Mio Décision en date du 20 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
23 mars 2023
Medeyrolles, Novacelles et Saint-Alyre-d’Arlanc (63) : DUP - Procédure de mise en place des périmètres de protection des captages du SIAEP du (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03562 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 zip - 22.3 Mio Décision en date du 5 avril 2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023
Leynhac (15) : demande d’autorisation de prélèvement au titre de l’autorisation environnementale unique pour le captage d’eau potable de Martory (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4268 Dossier reçu complet le 28 février 2023 pdf - 10.8 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 2 Mio
1er mars 2023
Les Avenières Veyrins-Thuellin (38) : restauration hydraulique et écologique de la lône des Cerisiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04277 Dossier reçu complet le 10 février 2023 zip - 11.4 Mio Décision du 8 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
14 février 2023
Sermérieu (38) : aménagement de lutte contre l’érosion du ruisseau des creuses
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4203 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 13.3 Mio Décision du 21 février 2023 pdf - 482.3 kio
18 janvier 2023
Balan (01) : Restauration des lônes du camp militaire de la Valbonne (Projet Life La Valbonne)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04201 Décision motivée du 22/12/2022 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 26 janvier 2023 pdf - 2.2 Mio Ce dossier fait l'objet d'une recours en date du 24/03/2023. Nouvelle décision en date du 5 mai 2023 pdf - 3.3 Mio
5 janvier 2023
Miribel et Neyron (01) : régularisation administrative du réseau et des ouvrages d’assainissement de la CC de Miribel et du plateau raccordés à la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4205 Dossier reçu complet le 23 décembre 2022 zip - 19.6 Mio Décision du 27 janvier 2023 pdf - 1 Mio
28 décembre 2022
Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200 NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
28 décembre 2022