Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la RD1508 et RD992

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05156
- 

Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mio


- 

Décision du 28 mai 2024 pdf - 2.1 Mio

- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Donzère (26) : création d’une aire de service pour PL + annexes

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05871 Dossier reçu complet le 11 septembre 2025 Décision à rendre au plus tard le 16 (…)

  • infrastructure

12 septembre 2025

Mogneneins (01) : restauration des berges et des francs bords de la Saône

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06047 Dossier reçu complet le 26 août 2025 zip - 20.7 Mio Décision à rendre au plus (…)

  • K/K projet eau

8 septembre 2025

Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05988 Dossier reçu complet le 28 juillet 2025 zip - 3.1 Mio Décision du 28 août 2025 (…)

  • K/K projet eau

3 septembre 2025

Seyssel (01-74) : aménagement d’un chenal par hydrocurage entre la base Aqualoisirs et le Rhône

  • K/K projet eau

3 septembre 2025

Haut de page