Eau
Pont-de-Beauvoisin (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06051 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 9.4 Mio Décision du 29 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
1er septembre 2025
Saint-Joseph-de-Rivière (38) : création d’un piézomètre de 150 m de profondeur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06050 Dossier reçu complet le 27 août 2025 zip - 7.7 Mio Décision du 29 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
1er septembre 2025
Saint-Laurent-la-Conche, Marclopt, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-André-le-Puy, Bellegrade-en-Forez, Saint Galmier, Chamboeuf (42) : construction de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06031 Dossier reçu complet le 11 août 2025 zip - 9.5 Mio Décision du 15 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
29 août 2025
Saint-Genest-Malifaux (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage des Plats
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05997 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6.4 Mio Décision du 12 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
27 août 2025
La Terrasse-sur-Dorlay (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage du Dorlay
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05993 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6.3 Mio Décision du 12 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
27 août 2025
Saint-Chamond (42) : construction d’une centrale hydroélectrique et ses ouvrages annexes au droit du barrage de Soulages
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05990 Dossier reçu complet le 8 août 2025 zip - 6 Mio Dossier retiré le 12 septembre 2025 par le pétitionnaire
27 août 2025
Saint-Flour-l’Étang (63) : régularisation administrative et technique du plan d’eau « Le Mari »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06016 Dossier reçu complet le 18 août 2025 zip - 2 Mio Décision du 22 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio
21 août 2025
Riom et Pessat-Villeneuve (63) : réalisation de 2 forages de reconnaissance de 120 m de profondeur et de pompages d’essai
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06029 Dossier reçu complet le 20 août 2025 zip - 20.8 Mio Décision motivée du 23 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours zip - 18.1 Mio en date du 20/11/2025 enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6208 Décision du 19 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio
21 août 2025