Frans, Beauregard et Jassans-Riottier (01) : Renouvellement d’autorisation du système d’assainissement de la STEU et travaux de mise en conformité du système

Décision du 7 février 2022 pdf - 818.4 ko

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03560
- 

Dossier reçu complet le 3 janvier 2022 pdf - 976.5 ko


- NB : certains fichiers sont trop volumineux pour être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision du 7 février 2022 pdf - 818.4 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Lapalisse (03) : remise en exploitation d’un forage à usage industriel d’eau brute

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05135 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 zip - 6.7 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

29 avril 2024

Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

29 avril 2024

Contamine-Sarzin et Seyssel (74) : confortements localisés des berges des Usses au droit de la (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05156 Dossier reçu complet le 23 avril 2024 pdf - 6.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

26 avril 2024

Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Haut de page