Eau
Balan (01) : Restauration des lônes du camp militaire de la Valbonne (Projet Life La Valbonne)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04201 Décision motivée du 22/12/2022 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 26 janvier 2023 pdf - 2.2 Mio Ce dossier fait l'objet d'une recours en date du 24/03/2023. Nouvelle décision en date du 5 mai 2023 pdf - 3.3 Mio
5 janvier 2023
Miribel et Neyron (01) : régularisation administrative du réseau et des ouvrages d’assainissement de la CC de Miribel et du plateau raccordés à la (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4205 Dossier reçu complet le 23 décembre 2022 zip - 19.6 Mio Décision du 27 janvier 2023 pdf - 1 Mio
28 décembre 2022
Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200 NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
28 décembre 2022
Donzère, La Garde Adhémar, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26), et Bollène (84) : réfection des parements de digue amont du canal d’amenée de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04195 Dossier reçu complet le 19 décembre 2022 zip - 6 Mio Diagnostic écologique pdf - 21.1 Mio Décision du 23 janvier 2023 pdf - 1.4 Mio
21 décembre 2022
Vindry-sur-Turdine (69) : restauration du ruisseau du Torrenchin dans sa traversée de Vindry-sur-Turdine (Pontcharra)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04158 Dossier reçu complet le 16 décembre 2022 zip - 23.7 Mio Décision rendue en date du 19/01/2023 pdf - 514.3 kio
19 décembre 2022
Bonneville (74) : modification de l’opération de réhabilitation de la station d’épuration des eaux usées intercommunale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4180 Dossier reçu complet le 13 décembre 2022 zip - 20.6 Mio Décision du 16 janvier 2023 pdf - 150.2 kio
15 décembre 2022
Lavilledieu (07) : création d’un piézomètre d’observation d’une profondeur de 80 mètres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4173 Dossier reçu complet le 8 décembre 2022 zip - 1.7 Mio Décision du 6 janvier 2023 pdf - 473.6 kio
15 décembre 2022
Le Sappey-en-Chartreuse (38) : restauration du lit et sécurisation des berges de La Vence
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04162 Dossier reçu complet le 2 décembre 2022 zip - 10.7 Mio Décision du 3 janvier 2023 pdf - 476.5 kio
15 décembre 2022