Eau
Courchevel (73) : turbinage du ruisseau des Verdons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03938 Dossier reçu complet le 22 août 2022 zip - 5.4 Mio Décision motivée du 23 septembre 2022 pdf - 926.1 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 23 novembre 2022. zip - 12.1 Mio Il est en cours d'instruction. NB : un fichier ne peut être publié en raison de son poids trop (…)
25 août 2022
Saint-Cyr (07) : Opération de vidange / curage et modification des modalités de remplissage d’un barrage destiné à l’irrigation agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3933 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.6 Mio Décision du 19 septembre 2022 pdf - 1.1 Mio
17 août 2022
Bouligneux (01) : Construction de structures agricoles destinées à la production, la transformation et la vente de poissons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3971 Dossier reçu complet le 9 août 2022 zip - 21.8 Mio Décision motivée du 13 septembre 2022 pdf - 985.3 kio Ce dossier a fait l'objet d'un Recours gracieux du 4 novembre 2022 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 3 janvier 2023 pdf - 1.3 Mio
16 août 2022
Lagorce (07) : Création d’un forage destiné à sécuriser l’exploitation communale d’alimentation en eau potable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03964 Dossier reçu complet le 9 août 2022 zip - 7.7 Mio Décision du 13 septembre 2022 pdf - 1.9 Mio
16 août 2022
Champeix (63) : Mise en conformité de la prise d’eau de la micro centrale dans le cadre de la demande de renouvellement d’installation de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3955 Dossier reçu complet le 4 août 2022 zip - 9.5 Mio Décision motivée du 9 septembre 2022 pdf - 2.5 Mio
16 août 2022
Saint-Etienne-de-Maurs (15) : Renaturation de l’Arcambe et du système d’endiguement de la Cité Armand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03908 Dossier reçu complet le 27 juillet 2022 pdf - 879.4 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 25 août 2022 pdf - 391.2 kio
28 juillet 2022
Vagnas (07) : Construction d’une nouvelle station d’épuration de capacité 175 EH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3907 Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 1 pdf - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 2 pdf - 19.2 Mio Dossier reçu complet le 12 juillet 2022 - partie 3 pdf - 353.2 kio Décision du 10 août 2022 pdf - 1 Mio
27 juillet 2022
Château Neuf sur Isère et Pont de l’Isère (26) : Amènagement de Bourg les Valence contre canaux de l’Isère - Démentèlement de Seuils
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3883 Dossier reçu complet le 28/06/2022 pdf - 621.2 kio Dossier reçu complet le 28/06/2022 pdf - 11.5 Mio Décision du 1er août 2022 pdf - 1004.7 kio
7 juillet 2022