Eau
Bourg-Saint-Maurice (73) : amélioration de la capacité épuratoire et extension de la station d’épuration
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04122 Le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 20 décembre 2022 pdf - 165.5 kio
2 décembre 2022
Saint-Alban-du-Rhône (38) : régularisation administrative des réseaux de collecte et de transport des eaux usées du système d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04147 Dossier reçu complet le 25 novembre 2022 - Partie 1 zip - 6 Mio Partie 2 pdf - 23.5 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. il est consultable sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré par le (…)
2 décembre 2022
Haut-Bréda (38) : concession hydroélectrique du Haut Veyton : travaux de remplacement de la conduite forcée
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4117 Dossier reçu complet le 14 novembre 2022 zip - 3.2 Mio NB : le dossier "Annexe 5" ne peut être publié sur notre site internet en raison de son poids trop volumineux. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Dossier retiré (…)
18 novembre 2022
Le Cheylard (07) : exploitation du barrage de Chambaud à usage de baignade
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04085 Dossier reçu complet le 16 novembre 2022 zip - 17.9 Mio Annexes - CR curages zip - 14.1 Mio Décision du 9 décembre 2022 pdf - 1.1 Mio
18 novembre 2022
Seytroux (74) : restauration hydromorphologique et écologique du torrent de Seytroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4092 Dossier reçu complet le 27 octobre 2022 pdf - 1.2 Mio Annexe pdf - 14.5 Mio Décision du 1er décembre 2022 pdf - 2.1 Mio
16 novembre 2022
La Léchère (73) : Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le torrent de Pussy
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4070 Dossier reçu complet le 18 octobre 2022 zip - 20.3 Mio Annexe 7 : diagnostic biodiversité terrestre et paysage pdf - 22.8 Mio Décision motivée du 22 novembre 2022 pdf - 3.1 Mio
21 octobre 2022
Lavault-Sainte-Anne et Néris-les-Bains (03) : Forage et prélèvement d’eau pour l’irrigation du Golf de Néris-les-Bains
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04046 Dossier reçu complet le 5 octobre 2022 - Partie 1 zip - 15 Mio Dossier reçu complet le 5 octobre 2022 - Partie 2 zip - 11.6 Mio Décision motivée du 08/11/2022 pdf - 1.5 Mio
14 octobre 2022
Aussois (73) : Turbinage des eaux des torrents de la Fournache et des Chaix
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4027 Dossier reçu complet le 27 septembre 2022 zip - 7.8 Mio Décision motivée du 28 octobre 2022 pdf - 987 kio
12 octobre 2022