Eau
Cellule (63) : Création et exploitation forage agricole
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3894 Dossier reçu complet le 04/07/2022 zip - 1.6 Mio Décision en date du 1er août 2022 pdf - 1014.5 kio
5 juillet 2022
Champagneux (73) : Réhabilitation d’une buse de type « ARMCO » permettant le franchissement du contre canal du Rhône rive gauche par la RD 125
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03876 Dossier reçu complet le 27/06/2022 zip - 23.3 Mio Décision du 1er août 2022 pdf - 1 Mio
1er juillet 2022
Optevoz (38) : Procédure de protection et d’autorisation des captages d’eau potable de Pré Bonnet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03859 Dossier reçu complet le 17/06/2022 zip - 17.7 Mio Décision du 21 juillet 2022 pdf - 2.1 Mio
29 juin 2022
Saint-Michel de Maurienne (73) : Projet hydroélectrique sur le ruisseau de la Grollaz associé à la centrale des Encombres
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3834 Dossier reçu complet le 16 juin 2022 partie 1 zip - 18.5 Mio Dossier reçu complet le 16 juin 2022 partie 2 zip - 15 Mio Décision motivée du 21 juillet 2022 pdf - 194.3 kio
20 juin 2022
Balan (01) : Modification du champ captant d’alimentation en eau potable via la mise en exploitation d’un nouveau forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3849 Dossier reçu complet le 14 juin 2022 zip - 7 Mio Décision du 19 juillet 2022 pdf - 2.1 Mio
20 juin 2022
Saint-Agnan-en-Vercors (26) : Demande d’augmentation du prélèvement d’eau souterraine dans la grotte de trou de l’aygue en vue d’un projet de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3675 Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 1 zip - 10.8 Mio Dossier reçu complet le 9 juin 2022 - Partie 2 pdf - 16 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr (…)
14 juin 2022
Château-Gaillard (01) : Construction d’une nouvelle unité de traitement des eaux usées pour le système d’assainissement d’Ambérieu
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03788 Dossier reçu complet le 30 mai 2022 pdf - 4.3 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 05/07/2022 pdf - 2.1 Mio Ce dossier a fait (…)
13 juin 2022
Cheylas (38) : Travaux d’entretien de la retenue – Complément au projet d’entretien de la retenue du Flumet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03795 Dossier reçu complet le 3 juin 2022 zip - 14 Mio Décision motivée du 13/07/2022 pdf - 851.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 13 septembre 2022. pdf - 3.6 Mio Nouvelle décision motivée du 09/11/2022 pdf - 1005.9 kio
8 juin 2022