Eau
L’Hopital-le-Grand (42) : Projet d’extension du réseau d’irrigation de l’ASA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06180 - N8415 Décision du 10 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
7 novembre 2025
Saint-Bénigne (01) : création d’un forage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06154 / N 007749/KK P Décision du 27 novembre 2025 pdf - 1.4 Mio
6 novembre 2025
Serrières-en-Chautagne (73) : réaménagement hydraulique du plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06160 / N 007952 KK P Dossier reçu complet le 28 octobre 2025 zip - 21.5 Mio Annexe 8 pdf - 14.8 Mio Dossier retiré le 2 décembre 2025 par le pétitionnaire
31 octobre 2025
Bromont-Lamothe (63) : hydrocurage retenue Anchal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06157 / N 007611 KK P Dossier reçu complet le 27 octobre 2025 zip - 3.9 Mio Décision du 1er décembre 2025 pdf - 1.3 Mio
30 octobre 2025
Saint-Jean-d’Heurs (63) : régularisation d’un plan d’eau
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06151 / N 007105 KK P Dossier reçu complet le 16 octobre 2025 zip - 1.7 Mio Décision du 19 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
27 octobre 2025
Samoens (74) : création d’un forage de reconnaissance de 80 m de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre dans une zone stratégique définie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06091 Dossier reçu complet le 22 septembre 2025 zip - 1.1 Mio Décision du 27 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
23 octobre 2025
Verchaix (74) : création d’un forage de reconnaissance de 70 à 90m de profondeur dans la nappe alluviale du Giffre dans une zone stratégique (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06092 Dossier reçu complet le 22 septembre 2025 zip - 1 Mio Décision du 27 octobre 2025 pdf - 1.3 Mio
23 octobre 2025
Aubusson-d’Auvergne (63) : renouvellement de la centrale hydroélectrique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06119 / N 006504 KK P Dossier reçu complet le 16 octobre 2025 zip - 9.7 Mio Décision du 19 novembre 2025 pdf - 1.3 Mio
22 octobre 2025