2015 - Loire

Publié le 12/11/2014 | Mis à jour le 11/01/2016

Marlhes : "Déboisement d’une parcelle pour mise en culture"
Dossier n°F08215P1224

Dossier déclaré complet le 04/12/15 zip - 4.3 Mo

Décision motivée du 23/12/15 pdf - 132.3 ko

Mably : "Défrichement dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de Bonvert - compléments à la demande n°08215P1185"
Dossier n°F08215P1217

Dossier déclaré complet le 22/10/15 zip - 2.2 Mo

Décision motivée du 23/11/15 pdf - 93.8 ko

Burdignes et Saint-Sauveur en Rue : "Demande de défrichement ayant pour finalité la construction et l’exploitation du projet éolien participatif des Monts du Pilat"
Dossier n°F08215P1192

Dossier déclaré complet le 28/09/15 zip - 4 Mo

Décision motivée du 27/10/15 pdf - 90.1 ko

Chambéon : "Aménagement de l’éco-pont de la Grande Pinée au dessus de l’A72"
Dossier n°F08215P1188

Dossier déclaré complet le 21/09/15 pdf - 2.8 Mo

Décision motivée du 22/10/15 pdf - 87.1 ko

Mably : "Défrichement dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de Bonvert"
Dossier n°F08215P1185

Dossier déclaré complet le 16/09/15 pdf - 14.4 Mo

Décision motivée du 20/10/15 pdf - 89 ko

Ambierle : "Projet d’extension de la carrière des établissements "Richard" en forêt communale d’Ambierle"
Dossier n°F08215P1176

Dossier déclaré complet le 09/09/15 zip - 2 Mo

Décision motivée du 12/10/2015 pdf - 80 ko

Saint-Étienne : "Aménagement de la rue du Colonel Marey et optimisation du carrefour des rues Fauriat/Montet"
Dossier n°F08215P1156

Dossier déclaré complet le 21/08/2015 zip - 16.9 Mo

Décision à rendre au plus tard le 26/09/15

Riorges : "Projet de construction de trois bâtiments d’assemblage, de stockage et d’expédition avec bureaux"
Dossier n°F08215P1151

Dossier déclaré complet le 12/08/15 - partie 1 zip - 6.6 Mo

Dossier déclaré complet le 12/08/15 - partie 2 zip - 6.6 Mo

Décision motivée du 14/09/2015 pdf - 106.4 ko

Roanne : "Projet d’espace commercial et urbain sur l’ïlot Foch-Sully sur la commune de Roanne. Vocation mixte commercial, habitat (résidence séniors, accession libre), parking et espaces publics"
Dossier n°F08215P1106

Dossier déclaré complet le 17/06/15 zip - 2.2 Mo

Décision motivée du 22/07/2015 pdf - 94 ko

Saint-Chamond : "Espace commercial du Pilat ZAC de la Varizelle"
Dossier n°F08215P1052

Dossier déclaré complet le 15/04/15 zip - 9.2 Mo

décision motivée le 18/05/2015 pdf - 104.5 ko

Villars : "Réaménagement des accès au centre commercial "
Dossier n°F08215P1036

Dossier déclaré complet le 31/03/15 zip - 2.7 Mo

Décision motivée du 30/04/2015 pdf - 880.6 ko

Rivas : "Aménagement de la route départementale 101 : Entrée du Bourg de Rivas"
Dossier n°F08215P0973

Dossier déclaré complet le 02/02/15 zip - 7.9 Mo

Décision motivée du 05/03/2015 pdf - 1014.2 ko

Mably : "Projet de voirie sur le site Nexter"
Dossier n°F08215P0961

Dossier complet -partie 1 zip - 21.9 Mo

partie 2 : diagnostic CERA pdf - 4.3 Mo

Décision motivée du 26/02/2015 pdf - 364.1 ko

Décision motivée du 23/12/15 pdf - 132.3 ko

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