2015 - Loire
- Marlhes : "Déboisement d’une parcelle pour mise en culture"
Dossier n°F08215P1224
- Mably : "Défrichement dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de Bonvert - compléments à la demande n°08215P1185"
Dossier n°F08215P1217
- Burdignes et Saint-Sauveur en Rue : "Demande de défrichement ayant pour finalité la construction et l’exploitation du projet éolien participatif des Monts du Pilat"
Dossier n°F08215P1192
- Chambéon : "Aménagement de l’éco-pont de la Grande Pinée au dessus de l’A72"
Dossier n°F08215P1188
- Mably : "Défrichement dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de Bonvert"
Dossier n°F08215P1185
- Ambierle : "Projet d’extension de la carrière des établissements "Richard" en forêt communale d’Ambierle"
Dossier n°F08215P1176
- Saint-Étienne : "Aménagement de la rue du Colonel Marey et optimisation du carrefour des rues Fauriat/Montet"
Dossier n°F08215P1156Décision à rendre au plus tard le 26/09/15
- Riorges : "Projet de construction de trois bâtiments d’assemblage, de stockage et d’expédition avec bureaux"
Dossier n°F08215P1151
- Roanne : "Projet d’espace commercial et urbain sur l’ïlot Foch-Sully sur la commune de Roanne. Vocation mixte commercial, habitat (résidence séniors, accession libre), parking et espaces publics"
Dossier n°F08215P1106
- Saint-Chamond : "Espace commercial du Pilat ZAC de la Varizelle"
Dossier n°F08215P1052
- Villars : "Réaménagement des accès au centre commercial "
Dossier n°F08215P1036
- Rivas : "Aménagement de la route départementale 101 : Entrée du Bourg de Rivas"
Dossier n°F08215P0973
- Mably : "Projet de voirie sur le site Nexter"
Dossier n°F08215P0961