2014 - Drôme
- Lapeyrouse-Mornay : "Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque"
Dossier n°F08214P0926
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- Epinouze : "Construction de serres agricoles"
Dossier n°F08214P0921
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- Anneyron : "Création de la Zone d’Activités de la Plaine"
Dossier n°F08214P0919
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- Peyrins : "Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque"
Dossier n°F08214P0917
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- Séderon : "Transformation d’un camping de 97 places en Parc Résidentiel de loisirs de 60 lots "Les Routelles""
Dossier n°F08214P0908
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- Donzère et Pierrelatte : "Réhabilitation hydro-écologique des Iônes et des marges alluviales du Vieux-Rhône de Donzère Mondragon compris entre les casiers de l’Aure et la confluence de la Iône Dion (PK 174,700 à PK 183,000)"
Dossier n°F08214P0905
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- Étoile-sur-Rhône : "RD111 PR6+720 – Aménagement du carrefour avec la RD444"
Dossier n°F08214P0880
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- Romans sur Isère : "RD532 PR 11+072 au PR 12+740 – Calibrage entre Romans et Granges Les Beaumont"
Dossier n°F08214P0872
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- Saint Paul Trois Châteaux : "Réhabilitation de la Roubine"
Dossier n°F08214P0866
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- Ballons : "Défrichement d’une parcelle boisée pour culture de lavande"
Dossier n°F08214P0841
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- Clansayes : "Défrichement de 8178 m2 comportant 13 logements individuels "
Dossier n°F08214P0850
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- Saulces sur Rhône : "Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque, parcelles 18084m2 et 3016m2"
Dossier n°F08214P0845
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- Saulces sur Rhône : "Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque, parcelles 16014m2 et 2830m2"
Dossier n°F08214P0844
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- Romans : "Reconstruction de l’Ehpad Clairefond sur les sites des hôpitaux Drôme Nord de Romans sur Isère"
Dossier n°F08214P0814
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- Lus la Croix Haute : "Station de Lus La Jarjatte – Restructuration de l’espace débutant"
Dossier n°F08214P0793
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- Bourg de Péage : "Construction d’un centre de loisirs X’TREM"
Dossier n°F08214P0772
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- Ancône : "Appontement pour bateau école"
Dossier n°F08214P0759
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- Bourg lès Valence : "Création d’un lotissement de 150 loge"
Dossier n°F08214P0746
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- Châteauneuf de Galaure : "Extension d’un camping"
Dossier n°F08214P0742
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- Saint Paul lès Romans : "Opération « La Clef des Champs » - Quartier Les Rigauds "
Dossier n°F08214P0729
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- Vaunaveys-la-Rochette : "Réhabilitaion de serres agricoles"
Dossier n°F08214P0723
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- Pierrelatte : "Construction serre de production maraichère"
Dossier n°F08214P0703
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