2013 - Isère

Publié le 13/12/2012 | Mis à jour le 20/02/2015

Saint Bonnet de Chavagne : mise à jour du zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0112

dossier reçu le 20/12/2013 zip - 19.5 Mio

décision motivée le 06/02/2014 pdf - 966.8 kio

Saint Vérand : zonage d’assainissement et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0105

Dossier reçu le 13/12/2013 zip - 10.5 Mio

Décision motivée du 8 janvier 2014 pdf - 934.3 kio

Anthon : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0104

Dossier reçu le 10/12/2013 zip - 9.2 Mio

Décision motivée le 27/01/2014 pdf - 1022.1 kio

Passins : zonage d’assainissement et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0103

Dossier reçu le 09/12/2013 zip - 7.6 Mio

Décision motivée du 8 janvier 2014 pdf - 843.6 kio

Crémieu : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0098

décision motivée le 03/02/2014 pdf - 946 kio

Arandon : zonage assainissement et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0094

dossier reçu le 14/11/2013 zip - 20.3 Mio

décison motivée le 26/11/13 pdf - 188.2 kio

Vertrieu : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0088

dossier reçu le 04/11/2013 pdf - 5.6 Mio

décision motivée le 18/12/2013 pdf - 932.4 kio

Plan multi-communal : Charte forestière de territoire des Bonnevaux - Communauté de communes : Pays de Bièvre Liers, Pays Roussillonnais, Agglomération du Pays Viennois, Région St Jeannaise, Territoire de Beaurepaire
Dossier n°F08213PP0082

dossier reçu le 10/10/2013 pdf - 6.4 Mio

décision motivée le 03/12/2013 pdf - 1001.3 kio

La Frette : mise à jour du zonage des eaux usées
Dossier n°F08213PP0080

dossier reçu le 08/10/13 zip - 11.3 Mio

décision motivée le 26/11/13 pdf - 190.9 kio

Renage : élaboration du schéma de gestion des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0073

dossier reçu le 23/09/2013 zip - 4.7 Mio

décision motivée le 08/11/2013 pdf - 856.2 kio

Plan multi-communal (bi-départemental) : charte forestière des Chambarans - Stratégie locale de développement forestier (SLDF) : 80 communes (30 en Drôme et 50 en Isère
Dossier n°F08213PP0060

dossier reçu le 04/09/13 zip - 1.5 Mio

décision motivée le 04/10/2013 pdf - 1.1 Mio

Morestel : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0057

dossier reçu le 08/08/2013 zip - 22.9 Mio

décision motivée le 07/10/13 pdf - 844.3 kio

Saint-Jean d’Avelanne : zonage d’assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0056

dossier reçu le 05/08/13 zip - 10 Mio

Décision motivée le 03/10/13 pdf - 837.2 kio

Charantonnay : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0055

dossier reçu le 05/08/13 zip - 12.1 Mio

décision motivée le 03/10/13 pdf - 823.6 kio

Domarin sur Isère : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0052

dossier reçu le 01/08/2013 zip - 8.8 Mio

décision motivée le 01/10/2013 pdf - 885.9 kio

Eydoche : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0050

dossier reçu le 30/07/13 zip - 7.8 Mio

décision motivée le 30/09/13 pdf - 750.6 kio

Saint-Victor de Morestel : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0049

dossier reçu le 26/07/13 pdf - 1.2 Mio

decision motivée le 24/09/13 pdf - 694.6 kio

Bourgoin-Jallieu : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0048

dossier reçu le 26/07/13 zip - 23 Mio

decision motivée le 24/09/13 pdf - 738.3 kio

Porcieu-Amblagnieu : zonage d’assainissement et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0044

dossier reçu le 23/07/13 zip - 11.8 Mio

decision motivée le 23/09/2013 pdf - 786.6 kio

Saint-Alban de Roches : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0032

dossier reçu le 11/07/13 zip - 9 Mio

decision motivée le 10/09/13 pdf - 716.2 kio

Anjou : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0041

dossier reçu le 19/07/13 zip - 352.9 kio

decision motivée le 10/09/13 pdf - 716.2 kio

Brangues : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0039

dossier reçu le 12/07/13 pdf - 4.6 Mio

decision motivée le 10/09/13 pdf - 745.4 kio

Serpaize : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0038

dossier reçu le 16/07/13 zip - 6 Mio

decision motivée le 11/09/13 pdf - 793.6 kio

Beauvoir en Royans : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0037

dossier reçu le 05/07/13 pdf - 6.3 Mio

decision motivée le 11/09/13 pdf - 770.3 kio

Septème : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0036

dossier reçu le 12/07/13 zip - 17.1 Mio

decision motivée le 10/09/13 pdf - 737.7 kio

Varces Allières et Risset : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0031

dossier reçu le 04/07/2013 pdf - 2.7 Mio

décision motivée le 06/08/13 pdf - 724.6 kio

Succieu : zonage d’assainissement
Dossier n°F08213PP0022

Dossier reçu le 25 juin 2013 pdf - 3.6 Mio

et

son annexe pdf - 140.5 kio

décision motivée le 06/08/13 pdf - 761.7 kio

Laval : zonage d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0021

Dossier reçu le 25 juin 2013 pdf - 1.4 Mio

et ses annexes

zonage pdf - 945.1 kio

et

Zonage EP pdf - 3.8 Mio

décision motivée le 06/08/13 pdf - 741.5 kio

Plan multi-communal : charte forestière de territoire massif du Vercors
Dossier n°F08213PP0018

Dossier reçu le 31 mai 2013 zip - 6.5 Mio

décision motivée du 24/07/2013 pdf - 854.7 kio

Plan multi-communal : charte forestière de territoire Sud Isère
Dossier n°F08213PP0017

Dossier reçu le 23 avril 2013 pdf - 3.8 Mio

Décision motivée du 21 juin 2013 pdf - 834.1 kio

La Côte Saint André : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0013

dossier reçu le 19 avril 2013 zip - 6.3 Mio

décision motivée du 24 avril 2013 pdf - 977.9 kio

Barraux : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0011

Dossier reçu le 9 avril 2013 zip - 22.6 Mio

decision motivée du 08 juin 2013 pdf - 1 Mio

Beauvoir-en-Royans : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0009

Dossier reçu le 8 avril 2013 zip - 4 Mio

decision motivée du 06 juin 2013 pdf - 1 Mio

Villard-Bonnot : modification de l’arrêté n°93-7037 du 28/12/1993 délimitant des zones exposées à des risques naturels en application de l’article R111-3 du code de l’urbanisme
Dossier n°F08213PP0007

Dossier reçu le 11 mars 2013 pdf - 496.9 kio

Décision motivée du 16 avril 2013 pdf - 201.5 kio

Brangues : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0005

Dossier reçu le 12 mars 2013 zip - 3.8 Mio

Décision motivée du 22 avril 2013 pdf - 716 kio

Grenoble : Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Grenoble (AVAP)
Dossier n° F08213PP0001

dossier reçu le 2 janvier 2013 zip - 7.2 Mio

decision motivée du 22 février 2013 pdf - 705.2 kio

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