Urbanisme
Noirétable (42) : Modification n°2
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1972 pdf - 14 Mo Dossier reçu complet le 25/06/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2020
Saint-Martin-la-Plaine (42) : Mise en compatibilité du document d’urbanisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1974 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2020
Saint-Ferréol-d’Auroure (43) : Mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet (résidence séniors et pôle (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-01964 Consultez la décision sur le site de la MRAE
26 juin 2020
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-1946 Dossier reçu complet le 27/04/2020 zip - 1.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
19 mai 2020
Saint-Amand Tallende (63) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1927 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 mars 2020
Chanaz (73) : Transformation de la ZPPAUP en AVAP-SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01864 Dossier reçu complet le 16/12/2019 pdf - 266 ko Décision motivée du 14/02/2020 pdf - 237.9 ko
20 décembre 2019
Crevant Laveine, (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-1812 pdf - 2.8 Mo Dossier reçu complet le 7/11/2019 Décision motivée du 07/01/2020 pdf - 256.9 ko
8 novembre 2019
Rive de Gier (42) : Révision d’un PVAP de Site Patrimoine Remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01678 Dossier reçu complet le 09/08/2019 pdf - 653.3 ko Décision signée le 25/09/2019 pdf - 176.2 ko Nota : L’ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse (...)
14 août 2019