Urbanisme
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification sipmplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-2041 Dossier retiré
7 décembre 2020
Giat (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2040 Dossier reçu complet le 22/10/20 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 novembre 2020
Charmeil (03) : Extension LIDL et réamènagement du parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2746 Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 937.9 kio Partie 1 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 112.4 kio Partie 2 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 1.5 Mio Partie 3 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 251.5 kio Partie 4 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 (…)
21 octobre 2020
Fons (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2029 Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 4.5 Mio Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 384.2 kio Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 7.4 Mio Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 56.4 kio Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 12.7 Mio — Consultez la décision sur (…)
15 octobre 2020
Saint Baldolph (73) : Création aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2741 Dossier reçus complet le 14/09/2020 pdf - 83.5 kio DossierComplet zip - 1.7 Mio Décision motivée le 09/10/2020 pdf - 464.6 kio
15 septembre 2020
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1994 Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020
Noirétable (42) : Modification n°2
Demande de cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1972 pdf - 14 Mio Dossier reçu complet le 25/06/2020 Consultez la décision sur le site de la MRAE
23 juillet 2020
Saint-Martin-la-Plaine (42) : Mise en compatibilité du document d’urbanisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1974 Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2020