Urbanisme
Saint-Amand Tallende (63) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1927 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 mars 2020
Chanaz (73) : Transformation de la ZPPAUP en AVAP-SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01864 Dossier reçu complet le 16/12/2019 pdf - 266 kio Décision motivée du 14/02/2020 pdf - 237.9 kio
20 décembre 2019
Crevant Laveine, (63) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-1812 pdf - 2.8 Mio Dossier reçu complet le 7/11/2019 Décision motivée du 07/01/2020 pdf - 256.9 kio
8 novembre 2019
Rive de Gier (42) : Révision d’un PVAP de Site Patrimoine Remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01678 Dossier reçu complet le 09/08/2019 pdf - 653.3 kio Décision signée le 25/09/2019 pdf - 176.2 kio Nota : L’ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à (…)
14 août 2019
Ambierle (42) : AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01654 Dossier reçu complet le 02/08/2019 pdf - 223.2 kio Décision signée le 25/09/2019 pdf - 186.7 kio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
7 août 2019
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01639 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 8.3 Mio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr. Décision (…)
31 juillet 2019
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01646 Dossier reçu complet le 30/07/2019 pdf - 74.3 kio Décision motivée du 24/09/2019 pdf - 179.5 kio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
31 juillet 2019
Mably (42) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01631 Dossier reçu complet le 26/07/2019 pdf - 3.4 Mio Décision motivée du 26/09/2019 pdf - 175.1 kio Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (…)
30 juillet 2019