Urbanisme
Ambierle (42) : AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01654 Dossier reçu complet le 02/08/2019 pdf - 223.2 ko Décision signée le 25/09/2019 pdf - 186.7 ko Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (...)
7 août 2019
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01639 Dossier reçu complet le 11/07/2019 zip - 8.3 Mo Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr. Décision signée le (...)
31 juillet 2019
Saint-Paul-Trois-Châteaux (26) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01646 Dossier reçu complet le 30/07/2019 pdf - 74.3 ko Décision motivée du 24/09/2019 pdf - 179.5 ko Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (...)
31 juillet 2019
Mably (42) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01631 Dossier reçu complet le 26/07/2019 pdf - 3.4 Mo Décision motivée du 26/09/2019 pdf - 175.1 ko Nota : l’annexe environnementale a été jointe au dossier. Elle n’a pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais est toutefois disponible sur demande à l’adresse (...)
30 juillet 2019
Artonne (63) : Transformation de la ZPPAUP en AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01528 Dossier reçu complet le 25/07/2019 pdf - 3.3 Mo Décision motivée du 24/09/2019 pdf - 142.2 ko
29 juillet 2019
Villefranche d’Allier (03) : Mise en comptabilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01606 Dossier reçu complet le 08/07/2019 pdf - 978.3 ko Déclaration du projet pdf - 1.3 Mo Decision signée le 12/09/2019 pdf - 166.2 ko
23 juillet 2019
Hauterive (03) : Modification N°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01605 Dossier reçu complet le 22/07/2019 7z - 4.7 Mo Décision signée le 10/09/2019 pdf - 140.2 ko
22 juillet 2019
Haute-Rivoire (69) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKU-01433 Dossier reçu complet le 28/03/2019 pdf - 18.7 Mo Décision motivée du 27/05/2019 pdf - 181.8 ko
1er avril 2019