Urbanisme
Fraisses (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-2076 Dossier reçu complet le 16/12/2020 Décision à rendre au plus tard le 16/02/2021
6 janvier 2021
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2071 Décision à rendre au plus tard le 10/02/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 37.8 ko
30 décembre 2020
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification sipmplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-2041 Dossier retiré
7 décembre 2020
Giat (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2040 Dossier reçu complet le 22/10/20 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 novembre 2020
Charmeil (03) : Extension LIDL et réamènagement du parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2746 Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 937.9 ko Partie 1 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 112.4 ko Partie 2 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 1.5 Mo Partie 3 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 251.5 ko Partie 4 - Dossier reçu complet le 13/10/2020 pdf - 783.2 (...)
21 octobre 2020
Fons (07) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2029 Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 4.5 Mo Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 384.2 ko Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 7.4 Mo Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 56.4 ko Dossier reçu complet le 15/09/2020 pdf - 12.7 Mo — Consultez la décision sur le site de la (...)
15 octobre 2020
Saint Baldolph (73) : Création aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKP-2741 Dossier reçus complet le 14/09/2020 pdf - 83.5 ko DossierComplet zip - 1.7 Mo Décision motivée le 09/10/2020 pdf - 464.6 ko
15 septembre 2020
Lentillères (07) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-1994 Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 août 2020