Urbanisme
Saint-Laurent-du-Pape (07) : Modification n°1 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2196 reçu le 30/03/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 avril 2021
Billom communauté (63) : Modification n°1 du PLUH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-02169 Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Aurillac (15) : Modification n°1 de l’AVAP
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02156 Dossier reçu complet le 12 mars 2021 pdf - 489 kio En raison de leur poids trop lourd, les annexes ne peuvent être publiées. Elles sont cependant consultables sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe (…)
30 mars 2021
Brassac-les-Mines (63) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2109 Consultez la décision sur le site de la MRAe
26 mars 2021
Fraisses (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKU-2076 Dossier reçu complet le 16/12/2020 Décision à rendre au plus tard le 16/02/2021
6 janvier 2021
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2020-ARA-KKU-2071 Décision à rendre au plus tard le 10/02/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 37.8 kio
30 décembre 2020
Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification sipmplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-2041 Dossier retiré
7 décembre 2020
Giat (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKU-2040 Dossier reçu complet le 22/10/20 Consultez la décision sur le site de la MRAE
5 novembre 2020