Urbanisme
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural devenu Site Patrimonial (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations ZPPAU zone 1 pdf - 16.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 30 juillet 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mo Décision en date du 24 avril 2023 pdf - 1.2 Mo
5 avril 2023
Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du site nucléaire de Tricastin au sein du « Parc (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mo Décision motivée du 29/08/2022 pdf - 422.2 ko
8 août 2022
Aurillac (15) : Modification n°2 AVAP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02753 Dossier reçu complet le 08/07/2022 pdf - 3.6 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
18 juillet 2022
Roche-la-Molière (42) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-2748 Dossier reçu complet le 04 juillet 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
13 juillet 2022
Brassac-les-Mines (63) : Modification simplifiée n° 7 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02731 Dossier reçu complet le 27 juin 2022 Consultez la décision sur le site de la MRAE
4 juillet 2022
Clermont (74) : Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKPP-2641 Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 1 zip - 18.5 Mo Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 2 pdf - 15.4 Mo Dossier reçu complet le 19 avril 2022 - Partie 3 zip - 12.3 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
22 avril 2022
La Gimond (42) : Révision du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02337 Dossier reçu complet le 27/07/2021 pdf - 78.6 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
30 juillet 2021