Urbanisme
Chomérac (07) : modification de l’AVAP valant SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03740 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 7.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 février 2025
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
20 décembre 2024
Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) valant Site Patrimonial Remarquable (SPR)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 novembre 2024
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05366 Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mio Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 août 2024
Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2024
Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural devenu Site Patrimonial Remarquable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mio Prescriptions et obligations ZPPAU zone 1 pdf - 16.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30 juillet 2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
31 mai 2023
Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mio Décision en date du 24 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
5 avril 2023
Pierrelatte (26) : Projet de création de bâtiments de bureaux et d’activités liés aux activités du site nucléaire de Tricastin au sein du « Parc (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03925 Dossier reçu complet le 05/08/2022 zip - 16.1 Mio Décision motivée du 29/08/2022 pdf - 422.2 kio
8 août 2022