Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification simplifiée du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n° 2020-ARA-KKU-2071
- Décision à rendre au plus tard le 10/02/2021
-
Sur le même sujet
PPRi de l’Isère dans la vallée du Grésivaudan à l’amont de Grenoble - Modification n°1 dans le (…)
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01586 L'avis sera rendu au plus tard le 25/06/2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
1er avril 2025
Chomérac (07) : modification de l’AVAP valant SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03740 Dossier reçu complet le 3 février 2025 zip - 7.1 Mio La décision est (…)
11 février 2025
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est (…)
20 décembre 2024
Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mio La décision est consultable (…)
8 novembre 2024