Urbanisme
Courchevel (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02283 Dossier reçu complet le 24/06/2021 pdf - 7.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Pays de Gex (01) : Modification n°1 du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02278 Dossier reçu complet le 23/06/21 pdf - 2.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Villé-Morgon (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-002273 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 7.1 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mo NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la (...)
11 juin 2021
Saint-Laurent-du-Pape (07) : Modification n°1 du PLU
Demande de cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2196 reçu le 30/03/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 avril 2021
Billom communauté (63) : Modification n°1 du PLUH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-02169 Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 avril 2021
Aurillac (15) : Modification n°1 de l’AVAP
Demande d’examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02156 Dossier reçu complet le 12 mars 2021 pdf - 489 ko En raison de leur poids trop lourd, les annexes ne peuvent être publiées. Elles sont cependant consultables sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAe html - 101.5 (...)
30 mars 2021
Brassac-les-Mines (63) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKU-2109 Consultez la décision sur le site de la MRAe
26 mars 2021