Urbanisme
Roche-La-Molière (42) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKU-2300 Dossier reçu complet le 08/07/2021 Consultez la décision sur le site de la MRAE
16 juillet 2021
Chaponost (69) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02293 Dossier reçu complet le 06/07/2021 pdf - 1.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Saint-Laurent-de-Mure (69) : Modification n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02292 Dossier reçu complet le 05/07/2021 pdf - 3.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 juillet 2021
Saint-Germain-Laprade (43) : Modification simplifiée n°5 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02288 Dossier reçu complet le 29/06/2021 zip - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
6 juillet 2021
Courchevel (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02283 Dossier reçu complet le 24/06/2021 pdf - 7.8 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Pays de Gex (01) : Modification n°1 du PLUiH
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02278 Dossier reçu complet le 23/06/21 pdf - 2.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Villé-Morgon (69) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-002273 Dossier reçu complet le 21/06/2021 pdf - 7.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Saint-Savin (38) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02254 Dossier reçu complet le 04/06/2021 zip - 9 Mio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Consultez la décision sur le site de la MRAE
11 juin 2021