Urbanisme
Salaise-sur-Sanne (38) : Remplacement de serres agricoles de type tunnel par des serres de même type sur un tènement foncier de 41041m2 – serres (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03460 Dossier reçu complet le 30/11/2021 zip - 2.6 Mio Décision du 23 décembre 2021 pdf - 764.8 kio
2 décembre 2021
Fleurieux-sur-l’Arbresle (69) : Construction d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03285 Dossier reçu complet le 25/11/2021 zip - 13.3 Mio Décision rendue en date du 28/12/2021 pdf - 823.8 kio
30 novembre 2021
Samoëns (74) : Agrandissement de la ZA Les Chenets - Création 16 lots à destination d’activités tertiaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03463 Dossier reçu complet le 29/11/2021 zip - 10.2 Mio Décision rendue en date du 31/12/2021 pdf - 651 kio
30 novembre 2021
Bessenay (69) : Extension du parc résidentiel de loisirs les cerisiers : ajout de 12 emplacements HLL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03477 Dossier reçu complet le 24 novembre 2021 zip - 5.2 Mio Décision rendue en date du 14/12/2021 pdf - 827.2 kio
26 novembre 2021
Aurillac (15) : Extension d’un bâtiment ayant des activités économiques et réaménagement du parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03452 Dossier reçu complet le 8 novembre 2021 zip - 3.2 Mio Décision du 6 décembre 2021 pdf - 1.2 Mio
19 novembre 2021
Oullins (69) : Opération aménagement La Fraternelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03461 dossier reçu complet le 16/11/2021 pdf - 2.1 Mio Décision rendue en date du 15/12/2021 pdf - 795.3 kio NB : deux documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 novembre 2021
Villeurbanne (69) : Macro lot B – ZAC Gratte Ciel Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03456 Dossier reçu complet le 09/11/2021 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 09/12/2021 pdf - 797.7 kio
16 novembre 2021
Annecy-le-Vieux (74) : Aménagement de la zone urbaine secteur Grange Couloux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-02767 Dossier reçu complet le 10/11/2021 pdf - 688.4 kio Décision rendue en date du 08/12/2021 pdf - 811.6 kio
16 novembre 2021