Urbanisme
Boz (01) : Construction d’un bâtiment industriel de 2800 m² dans la zone d’activité Actiparc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03390 Dossier reçu complet le 4 octobre 2021 zip - 3.2 Mio Décision du 29 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
5 octobre 2021
Bourg-en-Bresse (01) : Aménagement de la zone urbaine secteur Maginot/Canal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03375 Dossier reçu complet le 04/10/2021 pdf - 681.3 kio Décision motivée du 04/11/2021 pdf - 783 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 octobre 2021
Landry (74) : création d’une piste VTT
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03388 Dossier reçu complet le 23 septembre 2021 - partie 1 zip - 11.9 Mio Dossier reçu complet le 23 septembre 2021 - partie 2 zip - 20.4 Mio Décision motivée du 27/10/2021 pdf - 1.2 Mio
24 septembre 2021
Lascelle (15) : Remplacement et implantation de nouvelles HLL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03380 Dossier reçu complet le 17 septembre 2021 zip - 8.6 Mio Décision du 21 octobre 2021 pdf - 1.2 Mio
20 septembre 2021
La Ravoire (73) : Aménagement de la plaine de jeux du Granier dont création d’un terrain de rugby et de vestiaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03376 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 pdf - 7.5 Mio Décision rendue en date du 19/10/2021 pdf - 678 kio Dossier a fait l'objet d'un recours - Décision du Recours rendue en date du 17/02/2022 pdf - 2.1 Mio
17 septembre 2021
Romans-sur-Isère (26) : Réalisation d’un parking souterrain en ouvrage – Place Jean Jaurès
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03371 Dossier reçu complet le 13 septembre 2021 zip - 7.2 Mio Décision rendue en date du 13/10/2021 pdf - 737.9 kio
17 septembre 2021
Anthy-sur-Leman (74) : Aménagement d’un pôle sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03383 Dossier reçu complet le 16 septembre 2021 zip - 4.3 Mio Décision rendue en date du 19/10/2021 pdf - 754.7 kio
17 septembre 2021
Meyzieu (69) : Aménagement d’une zone constructible en quatre lots (Mathiolan – croisement rue du Rambion / Bd Mendès France) pour création de (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03348 Dossier reçu complet le 13 septembre 2021 pdf - 3.7 Mio Décision motivée du 18/10/2021 pdf - 764.6 kio NB : un fichier est trop volumineux pour être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 septembre 2021