Urbanisme
Ségny (01) : Projet Ségny Village comprenant 207 logements et 364 places de stationnement, en sous-sol et en aérien, dont 59 ouvertes au public (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03567 dossier reçu complet le 21/01/2022 pdf - 1.7 Mio Décision rendue en date du 22/02/2022 pdf - 877.8 kio
25 janvier 2022
Rosières (43) : Aménagement d’une aire d’accueil touristique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03568 Dossier reçu complet le 24 janvier 2022 zip - 5.6 Mio Décision du 25 février 2022 pdf - 848.9 kio
25 janvier 2022
Fontaine-sur-Saône (69) : Projet aménagement urbain secteur Nord des Marronniers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03582 Dossier reçu complet le 19/01/2022 zip - 16.3 Mio Décision rendue en date du 15/02/2022 pdf - 813.5 kio
24 janvier 2022
Saint-Etienne (42) : Projet de démolition et de reconstruction d’un magasin à l’enseigne LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03553 Dossier reçu complet le 13 janvier 2022 pdf - 627.8 kio Dossier reçu complet le 13 janvier 2022 - Annexes pdf - 10.7 Mio Décision du 16 février 2022 pdf - 820.3 kio
14 janvier 2022
Montélimar (26) : Construction d’un show-room, entrepôts, bureaux et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03565 dossier reçu complet le 06/01/2022 zip - 5.7 Mio Décision motivée du 03/02/2022 pdf - 827.8 kio
12 janvier 2022
Bourg-en-Bresse (01) :Construction d’un immeuble divisé en un ensemble de 7 bâtiments d’habitation
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03537 dossier reçu complet le 10/01/2022 pdf - 3.9 Mio Décision rendue en date du 11/02/2022 pdf - 853.7 kio
12 janvier 2022
Villeurbanne (69) : Macro Lot C – ZAC Gratte Ciel Centre Ville
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03564 Dossier reçu complet le 06/01/2022 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 09/02/2022 pdf - 858.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 janvier 2022
Montélimar (26) : Aménagement du secteur A (OAP du PLU en vigueur) : Les Clées, habitats individuels et collectifs – PA Parc des Loges
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03435 Dossier reçu complet le 22/12/2021 pdf - 2.2 Mio Décision signée du 26/01/2022 pdf - 839.9 kio
23 décembre 2021