Cleppé (42) : Construction d’une unité de production de pièces détachées pour vélo

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03816
- 

Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 22 Mo


- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 27/06/2022 pdf - 812 ko


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 24 août 2022. zip - 11.1 Mo

Il est en cours d’instruction.
- 

Annexe 4 - Rapport prédiagnostic écologique pdf - 19.5 Mo


- 

Décision initiale retirée en date du 19 octobre 2022 pdf - 978.2 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Saint-Genis-Laval (69) : Aménagement d’un village d’entreprises au sein du site (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04636 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 18.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

18 septembre 2023

Puy-en-Velay (43) : Réaménagement du site du Rocher Corneille

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04624 Dossier reçu complet le 04/09/2023 pdf - 768.2 ko Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

8 septembre 2023

Domérat (03) : Création et installation d’une unité de stockage d’énergies par batteries (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04642 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 6.6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

1er septembre 2023

Décines-Charpieu (69) : Construction d’un complexe de 6 bâtiments d’habitations R+3 à +5 au 5 (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04519 Dossier reçu complet le 30/08/2023 pdf - 1.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet urbanisme

31 août 2023

Haut de page