Cleppé (42) : Construction d’une unité de production de pièces détachées pour vélo

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03816
- 

Dossier reçu complet le 23 mai 2022 zip - 22 Mio


- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- 

Décision motivée du 27/06/2022 pdf - 812 kio


- Ce dossier a fait l’objet d’un

recours en date du 24 août 2022. zip - 11.1 Mio

Il est en cours d’instruction.
- 

Annexe 4 - Rapport prédiagnostic écologique pdf - 19.5 Mio


- 

Décision initiale retirée en date du 19 octobre 2022 pdf - 978.2 kio

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