Mazerier (03) : Construction de hangars d’élevage type volière avec couverture photovoltaïque et filets

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2022-ARA-KKP-03790
- 

Dossier reçu complet le 20/05/2022 - partie 1 zip - 5.5 Mio


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Dossier reçu complet le 20/05/2022 - partie 2 zip - 20.2 Mio


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Décision motivée du 21 juin 2022 pdf - 819.5 kio


- Ce dossier fait l’objet d’un

recours en date du 4 août 2022 zip - 8.7 Mio

. Il est en cours d’instruction.
- 

Retrait de la décision de soumission en date du 29 septembre 2022 pdf - 944.2 kio

NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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