Urbanisme
Viviers (07) : Reconstruction de l’EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05639 Dossier reçu complet en date du 29/01/2025- partie 1 7z - 15.1 Mio Dossier reçu complet en date du 29/01/2025- partie 2 7z - 11 Mio Décision motivée en date du 06/02/2025 pdf - 786.7 kio
6 février 2025
Saint-Etienne (42) : construction d’une nouvelle station tramway « AFPA » sur la ligne T3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05621 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 25 février 2025 pdf - 801.7 kio
29 janvier 2025
Lyon 7ème (69) : Reconstruction d’une résidence étudiante de Debourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05461 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 508.5 kio Décision du 27 février 2025 pdf - 828.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 janvier 2025
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (38) : Aménagement d’un ensemble immobilier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-04935 Dossier reçu complet le 27/01/2025 pdf - 1000.9 kio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 820.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Etrembières (74) : allongement de la bretelle de sortie n°14 vers Annemasse sur l’autoroute A40
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05598 Dossier reçu complet le 7 janvier 2025 zip - 18.2 Mio Décision du 11 février 2025 pdf - 796 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Saint-Priest-en-Jarez (42) : construction d’un bâtiment Femmes Mères Couples Enfants, réaménagement et extension de parkings
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05614 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 pdf - 1.2 Mio Décision du 14 février 2025 pdf - 790.9 kio NB : l'ensemble du dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Fillinges (74) : Projet d’extension de la Zone d’activité économiques de Findrol
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05613 Dossier reçu complet le 17/01/2025 zip - 12.4 Mio Décision motivée du 14/02/2025 pdf - 826.9 kio
27 janvier 2025
Le Broc (63) : création d’une zone d’activités (ZAC de Sainte-Agnès), à vocation essentiellement artisanale, mais aussi industrielle (petit (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05560 Dossier reçu complet le 16 janvier 2025 zip - 19 Mio Annexes zip - 23.2 Mio Annexe - suite pdf - 10 Mio Décision en date du 20 février 2025 pdf - 721.8 kio
22 janvier 2025