Urbanisme
Arronnes, Busset, Cusset, Ferrières-sur-Sichon, Lavoine et Le Vernet (03) : création et valorisation d’itinéraires de randonnées (49 km) en Vallée (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05525 Dossier reçu complet le 21 novembre 2024 zip - 13.3 Mio Plans zip - 22.8 Mio Décision motivée du 23 décembre 2024 pdf - 746.9 kio
4 décembre 2024
Dorat (63) : réhabilitation du bâtiment REXO pour une activité d’assemblage et de logistique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05531 Dossier reçu complet le 26 novembre 2024 zip - 4.5 Mio Décision du 30 décembre 2024 pdf - 756.3 kio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 novembre 2024
Sillingy (74) : Construction d’un nouveau bâtiment de 500m2 environ
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05485 Dossier reçu complet le 25/11/2024 zip - 24.4 Mio Décision motivée du 16/12/2024 pdf - 743.3 kio
27 novembre 2024
Frans (01) : aménagement d’un carrefour à feux suite à la construction d’un magasin Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05518 Dossier reçu complet le 18 novembre 2024 zip - 15.4 Mio Décision du 23 décembre 2024 pdf - 718.1 kio
22 novembre 2024
Chomérac (07) : construction du futur Centre National de Pétanque et Jeu Provençal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05510 Dossier reçu complet le 14 novembre 2024 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 19 décembre 2024 pdf - 727.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 novembre 2024
Curnier (26) : aménagement d’une voie partagée sur la VC n°4 - Véloroute au fil de l’Eygues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05496 Dossier reçu complet le 6 novembre 2024 pdf - 9.9 Mio Décision motivée du 11 décembre 2024 pdf - 720.3 kio
21 novembre 2024
Ronno (69) : Création d’un parking paysager au niveau de la salle des fêtes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05286 dossier reçu complet le 14/11/2024 pdf - 507.8 kio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 740.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 novembre 2024
Annonay (07) : création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05493 Dossier reçu complet le 5 novembre 2024 zip - 3.7 Mio Décision en date du 10 décembre 2024 pdf - 700.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux reçu le 21 janvier 2025. Il est en cours d'instruction.
14 novembre 2024