Urbanisme
Riotord (43) : création d’un circuit pour l’initiation aux deux-roues motorisés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04803 Dossier reçu complet le 9 novembre 2023 zip - 8.5 Mo Décision motivée du 14 décembre 2023 pdf - 416.5 ko Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 15 février 2024 pdf - 2.9 Mo enregistré sous le n°2024-ARA-KKP-5015. Décision de soumission maintenue en date du 11 avril 2024 pdf - 2.3 (...)
22 novembre 2023
Montréal-la-Cluse (01) : Création d’un permis d’aménager Les Narix 9
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04819 Dossier reçu complet le 17/11/2023 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 20/12/2023 pdf - 2.4 Mo
22 novembre 2023
Pierrelatte (26) : Plan d’Otium – Création d’une zone de loisirs et de tourisme (parc résidentiel de loisirs et de tourisme avec creusement d’un lac (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04813 Dossier reçu complet le 15/11/2023 zip - 5.9 Mo Décision motivée du 19/12/2023 pdf - 452.2 ko
22 novembre 2023
Pleaux (15) : réhabilitation complète du camping "Les Alizés" et construction d’une base de loisirs nautiques sur l’emprise foncière de l’ancien (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04815 Dossier reçu complet le 15 novembre 2023 zip - 5.9 Mo Décision du 19 décembre 2023 pdf - 417 ko NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
21 novembre 2023
Voiron (38) : construction d’un parking en ouvrage sur le secteur du grand angle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04164 Dossier reçu complet le 19 novembre 2023 pdf - 8.8 Mo Décision motivée du 21/12/2023 pdf - 421.2 ko NB : le dossier est trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
20 novembre 2023
Génas (69) : Construction du collège Jean d’Ormesson et Maison du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04783 Dossier reçu complet le 14/11/2023 pdf - 515.2 ko Décision motivée du 13/12/2023 pdf - 424.7 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
17 novembre 2023
Saint-Jean-D’Aulps (74) : Projet de tyrolienne à virage sur la station entre les gares supérieures et inférieures de la télécabine « La Grande Terche (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04805 Dossier reçu complet le 13/11/2023 - partie 1 zip - 2.6 Mo Dossier reçu complet le 13/11/2023 - partie 2 zip - 23.2 Mo Décision motivée du 18/12/2023 pdf - 2 Mo
16 novembre 2023
Ronnet (03) : création d’un camping
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04677 Dossier reçu complet le 20 octobre 2023 zip - 3 Mo Décision motivée du 24/11/2023 pdf - 441.7 ko
15 novembre 2023