Urbanisme
Saint-Priest-En-Jarez (42) : création d’un plateau sportif au lycée Simone Weil sur l’emprise du terrain de sport existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04951 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 4.4 Mo Décision du 28 février 2024 pdf - 455.3 ko
30 janvier 2024
Morzine (74) : Création d’un espace de détente dans le snowpark de La Chapelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04924 Dossier reçu complet le 26/01/2024 zip - 13.3 Mo Décision motivée du 29/02/2024 pdf - 469.3 ko
29 janvier 2024
Chateauneuf-sur-Isère (26) : Projet de camping à la ferme avec bâtiment sanitaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04940 Dossier reçu complet le 18/01/2024 zip - 8 Mo Décision motivée du 09/02/2024 pdf - 2.2 Mo
19 janvier 2024
Saint Rambert-d’Albon (26) : Projet aménagement immobilier Secteur Coinaud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04902 Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 1 zip - 20 Mo Dossier reçu complet le 17/01/2024 - partie 2 zip - 8.3 Mo Dossier retiré le 13/02/2024 par le pétitionnaire
19 janvier 2024
Clermont-Ferrand (63) : aménagement d’un site industriel aéronautique sur l’ancien site industriel de La Sucrerie de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04861 Dossier reçu complet le 3 janvier 2024 zip - 16.6 Mo Décision du 7 février 2024 pdf - 470.6 ko
18 janvier 2024
La Roche-sur-Foron (74) : Création d’un complexe culturel et sportif (« Haute-Savoie Arena ») avec parking en silo associé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04916 Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 1 pdf - 520.2 ko Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 2 zip - 18.7 Mo Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 3 zip - 24.1 Mo Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 4 zip - 23.3 Mo Dossier reçu complet le 10/01/2024 - partie 5 (...)
12 janvier 2024
Saint-Jeoire-en-Faucigny (74) : Restructuration du collège « Gaspard Monge »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04903 Dossier reçu complet le 02/01/2024 zip - 12.4 Mo Dossier retiré le 02/02/2024
4 janvier 2024
Annemasse (74) : Création d’un parking de 200 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04868 Dossier reçu complet le 26/12/2023 - partie 1 zip - 18.8 Mo Dossier reçu complet le 26/12/2023 - partie 2 zip - 12.7 Mo Compléments en date du 26/01/2024 zip - 17 Mo Décision du 30 janvier 2024 pdf - 450.4 (...)
2 janvier 2024