Savigneux (01) : Mise en place de 10 habitations légères de loisirs (HLL) à l’extérieur des murs d’enceinte du Château de Juis

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKP-06010
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Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 2 Mio


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Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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