Urbanisme
Nivolas-Vermelle (38) : Reconversion du site Bonna Sabla
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04061 Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 1 zip - 12.7 Mio Dossier reçu complet le 22/11/2022 - partie 2 zip - 20.7 Mio Décision rendue en date du 23/12/2022 pdf - 1.1 Mio
29 novembre 2022
Tramoyes (01) : Création d’une zone d’activités
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04099 Dossier reçu complet le 22/11/2022 zip - 23.2 Mio Décision rendue en date du 22/12/2022 pdf - 604.3 kio
25 novembre 2022
Lagorce (07) : Création de 22 emplacements supplémentaires au camping "Domaine de Chadeyron"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-4134 Dossier reçu complet le 22 novembre 2022 zip - 16.9 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 376.8 kio
25 novembre 2022
Saint-Étienne (42) : Ilot Dancer Le Korner – ZAC de Châteaucreux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04113 Dossier reçu complet le 8 novembre 2022 - Partie 1 zip - 15.6 Mio Partie 2 zip - 23.9 Mio Partie 3 pdf - 14.4 Mio Partie 4 pdf - 19.6 Mio Partie 5 zip - 21.1 Mio NB : les fichiers "AV 10" et "AV 11" ne peuvent être publiés sur notre site en raison de leur poids trop volumineux. (…)
23 novembre 2022
Megève (74) : Réalisation d’un bâtiment à usage d’habitation collective (5 logements)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04124 Dossier reçu complet le 16/11/2022 - partie 1 zip - 20.1 Mio Dossier reçu complet le 16/11/2022 - partie 2 zip - 8.6 Mio Décision motivée du 07/12/2022 pdf - 373.8 kio
18 novembre 2022
Aydat (63) : création d’un parc acrobatique en hauteur
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04068 Dossier reçu complet le 14 novembre 2022 zip - 2.1 Mio Décision motivée du 16/12/2022 pdf - 1.1 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 8 février 2023. zip - 4.7 Mio Il est en cours d'instruction. Nouvelle décision en date du 5 avril 2023 pdf - 1.5 Mio
16 novembre 2022
Saint-Fons (69) : requalification du quai Aulagne, de la rue Laurent Moiroud et de la rue Prosper Monnet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4093 Dossier reçu complet le 27 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio Annexes pdf - 1.6 Mio Décision du 1er décembre 2022 pdf - 2 Mio
16 novembre 2022
Bas-en-Basset (43) : extension de la ZA de la gare
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4034 Le dossier est trop volumineux et ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 15/12/2022 pdf - 248.9 kio
16 novembre 2022