Urbanisme
Roanne (42) : ZAC République-Gambetta (renouvellement urbain)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3995 Dossier reçu complet le 2 septembre 2022 zip - 8.3 Mio Décision du 5 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
13 septembre 2022
Villefranche-sur-Saône (69) : Construction d’un parking souterrain de 141 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3997 Dossier reçu complet le 9 septembre 2022 zip - 16.8 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 6 octobre 2022 pdf - 1.1 Mio
12 septembre 2022
Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38) : Construction d’un magasin Aldi
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03987 Dossier reçu complet le 09/09/2022 zip - 13.9 Mio Dossier retiré le 12 octobre 2022 par le pétitionnaire
9 septembre 2022
Die (26) : Aménagement de la zone d’activités Cocause Nord
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03941 Dossier reçu complet le 06/09/2022 pdf - 700.8 kio Décision signée du 11/10/2022 pdf - 396.6 kio Décision signée du 11/10/2022 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
9 septembre 2022
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : création d’un stand de ball trap écologique et écoresponsable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3994 Dossier reçu complet le 1er septembre 2022 zip - 19 Mio Décision motivée du 30 septembre 2022 pdf - 1012.3 kio
8 septembre 2022
Largentière – Uzer (07) : réalisation d’une voie verte – Aménagement de la Via Ardèche en Val de Ligne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03992 Dossier reçu complet le 1er septembre 2022 zip - 19.7 Mio Décision du 29 septembre 2022 pdf - 1.1 Mio
7 septembre 2022
Saint-Genis-Pouilly (01) : Mise en œuvre du programme immobilier « La Léchère » comprenant une école, un gymnase, une salle polyvalente et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-03858 Dossier reçu complet le 01/09/2022 zip - 10.6 Mio Courrier hors champ en date du 5 octobre 2022 pdf - 372.2 kio
2 septembre 2022
Saint-Germain-des-Fossés (03) : Création d’une surface commerciale Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-3993 Dossier reçu complet le 1er septembre 2022 - Partie 1 zip - 18.6 Mio Partie 2 zip - 21.3 Mio Partie 3 pdf - 18.6 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
1er septembre 2022