Urbanisme
Tournon-sur-Rhône (07) : Extension de la ZAE Champagne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05644 Dossier reçu complet le 31/01/2025 pdf - 538.8 kio Décision motivée du 07/03/2025 pdf - 822.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 février 2025
Moulins et Néris-les-Bains (03) : aménagement de la véloroute voie verte V75 ouest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05657 Dossier reçu complet le 12 février 2025 zip - 3.3 Mio Décision du 19 mars 2025 pdf - 850 kio NB : plusieurs fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
18 février 2025
Fontanil-Cornillon (38) : Réhabilitation d’un site industriel – Fontanil Phase 2
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05623 Dossier reçu complet le 12/02/2025 pdf - 621.2 kio Décision à rendre au plus tard le19/03/2025 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 février 2025
Viviers (07) : Reconstruction de l’EHPAD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05639 Dossier reçu complet en date du 29/01/2025- partie 1 7z - 15.1 Mio Dossier reçu complet en date du 29/01/2025- partie 2 7z - 11 Mio Décision motivée en date du 06/02/2025 pdf - 786.7 kio
6 février 2025
Saint-Etienne (42) : construction d’une nouvelle station tramway « AFPA » sur la ligne T3
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05621 Dossier reçu complet le 21 janvier 2025 zip - 3.8 Mio Décision du 25 février 2025 pdf - 801.7 kio
29 janvier 2025
Lyon 7ème (69) : Reconstruction d’une résidence étudiante de Debourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05461 Dossier reçu complet le 28/01/2025 pdf - 508.5 kio Décision du 27 février 2025 pdf - 828.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
29 janvier 2025
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (38) : Aménagement d’un ensemble immobilier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-04935 Dossier reçu complet le 27/01/2025 pdf - 1000.9 kio Décision motivée en date du 28/02/2025 pdf - 820.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025
Etrembières (74) : allongement de la bretelle de sortie n°14 vers Annemasse sur l’autoroute A40
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05598 Dossier reçu complet le 7 janvier 2025 zip - 18.2 Mio Décision du 11 février 2025 pdf - 796 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 janvier 2025