Urbanisme
Saint Just Chaleyssin (38) : Projet d’extension du centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06176-N8262 Décision du 8 décembre 2025 pdf - 303.5 kio
5 novembre 2025
Fontaine (38) : Restructuration et extension d’un site artisanal au 47, bd Paul Langevin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06115-N6156 Décision motivée du 03/11/2025 pdf - 294.6 kio
4 novembre 2025
Firminy (42) : Cité des aînés (EHPAD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06152-N7646 Dossier retiré le 14 novembre 2025
3 novembre 2025
Alissas (07) : division de terrain en 4 lots à bâtir, création de voiries internes et aménagement paysager
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06150 Dossier reçu complet le 29 octobre 2025 zip - 13.2 Mio Décision du 3 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
31 octobre 2025
Veigy-foncenex (74) : Complexe Hotel 4 etoiles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-06116-N6103 La décision sera rendue au plus tard le 29/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
30 octobre 2025
Etrembières (74) : Requalification de l’ensemble commercial "Le Paradis" (Lidl et Giant)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06139-N7081 Décision à rendre au plus tard le 17/11/2025
27 octobre 2025
Coublevie" (38) : Construction de logements et de commerces - Route de Grenoble
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06138-N7046 Décision motivée du 06/11/2025 pdf - 286.4 kio
27 octobre 2025
Thonon-les-Bains (74) : Opération d’aménagement de l’îlot Libération
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06136-N6539 Décision du 14 novembre 2025 pdf - 321.5 kio
27 octobre 2025