Urbanisme
Saint-Germain-Lembron (63) : marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation maintenance de trois salles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04986 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 3.2 Mo Décision du 28 février 2024 pdf - 457.8 ko
13 février 2024
Brassac-les-Mines (63) : marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation maintenance de trois salles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04985 Dossier reçu complet le 24 janvier 2024 zip - 4.2 Mo Décision du 28 février 2024 pdf - 457.2 ko
13 février 2024
Issoire (63) : marché global de performance pour la conception, la réalisation et l’exploitation maintenance de trois salles (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04959 Dossier reçu complet le 23 janvier 2024 zip - 4 Mo Décision du 26 février 2024 pdf - 441.3 ko
13 février 2024
Ambert (63) : nivellement et transformation en prairie de moins de 5 000 m² de la piste BMX dans le cadre de l’organisation du World Festival (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04999 Dossier reçu complet le 12 février 2024 zip - 21.5 Mo Décision du 18 mars 2024 pdf - 475.8 ko
12 février 2024
Hauteluce (73) : Aménagement d’étapes thématisées sur l’actuel sentier des Crêtes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04958 Dossier reçu complet le 05/02/2024 pdf - 680.7 ko Décision motivée du 06/03/2024 pdf - 474.5 ko NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
7 février 2024
Châteauneuf-sur-Isère (26) : Construction complexe sportif
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04988 Dossier reçu complet le 06/02/2024 zip - 8.3 Mo Décision motivée du 11/03/2024 pdf - 470.4 ko
6 février 2024
Cessy (01) : Construction d’un gymnase
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04948 Dossier reçu complet le 19/01/2024 zip - 7.3 Mo Décision motivée du 16/02/2024 pdf - 2.2 Mo
6 février 2024
Saint-Vallier (26) : restructuration du site hospitalier : création d’un parking paysager équipé d’ombrières de 74 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04980 Dossier reçu complet le 30 janvier 2024 zip - 5.5 Mo Décision du 5 mars 2024 pdf - 480.5 ko
6 février 2024