Urbanisme
Saint-Gérons (15) : extension d’un Parc Résidentiel de Loisir de 50 emplacements supplémentaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4245 Dossier reçu complet le 18 janvier 2023 zip - 12.1 Mio Décision du 9 février 2023 pdf - 480.5 kio
20 janvier 2023
Bernin, Crolles, La Terrasse, Le Versoud, Lumbin, Saint-Nazaire-les-Eymes, et Villard-Bonnot (38) : création d’un itinéraire cyclable entre le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4238 Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 - partie 1 zip - 15.3 Mio Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 - partie 2 zip - 16.3 Mio Annexe 7 - diagnostic écologique pdf - 13.1 Mio Décision du 9 février 2023 pdf - 505.6 kio
20 janvier 2023
Lempdes (63) : création d’un lotissement « Les Pradeaux »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4181 Dossier reçu complet le 18 janvier 2023 zip - 17.4 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 9 février 2023 pdf - 1.4 Mio
20 janvier 2023
Sainte-Florine (43) : construction d’un magasin et réaménagement du parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04239 Dossier reçu complet le 13 janvier 2023 zip - 17.6 Mio Décision du 13 février 2023 pdf - 476.7 kio
20 janvier 2023
Clermont-Ferrand (63) : construction du Pôle Innovation Cataroux, zone multiservice de co-working/co-living en lieu et place de l’ancien site (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04227 Dossier reçu complet le 17 janvier 2023 zip - 11.9 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 21 février 2023 pdf - 1.4 Mio
20 janvier 2023
Vallon-Pont-d’Arc (07) : construction d’un ensemble commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4235 Dossier reçu complet le 12 janvier 2023 zip - 6 Mio Décision motivée du 16 février 2023 pdf - 557.8 kio
18 janvier 2023
Romans-sur-Isère (26) : aménagement de la Place Jean-Jaurès
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04211 Dossier reçu complet le 29 décembre 2022 zip - 2.4 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 26 janvier 2023 pdf - 479.5 kio
16 janvier 2023
Vinay (38) : Transfert d’un magasin U + transfert d’une station carburant + démolition d’un cabanon + création d’une moyenne surface U technologie (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-4182 NB : Les documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 15 février 2023 pdf - 408 kio
16 janvier 2023