Saint-Genis-Pouilly (01) : création d’enseignes commerciales
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04503
-
-
-
Sur le même sujet
Saint-Genis-Laval (69) : Aménagement d’un village d’entreprises au sein du site (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04636 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 18.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
18 septembre 2023
Puy-en-Velay (43) : Réaménagement du site du Rocher Corneille
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04624 Dossier reçu complet le 04/09/2023 pdf - 768.2 ko Décision à rendre au plus tard le (...)
8 septembre 2023
Domérat (03) : Création et installation d’une unité de stockage d’énergies par batteries (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04642 Dossier reçu complet le 21/08/2023 zip - 6.6 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
1er septembre 2023
Décines-Charpieu (69) : Construction d’un complexe de 6 bâtiments d’habitations R+3 à +5 au 5 (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04519 Dossier reçu complet le 30/08/2023 pdf - 1.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
31 août 2023