Urbanisme
Bourg d’Oisans (38) : Projet d’aménagement de la gravière du Buclet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04271 Dossier reçu complet le 14/02/2023 zip - 11.9 Mio Décision motivée du 14/03/2023 pdf - 406.9 kio
15 février 2023
Parcieux (01) : extension d’un parking existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04273 Dossier reçu complet le 31 janvier 2023 zip - 10.2 Mio Décision du 6 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
13 février 2023
Limoise (03) : création de 10 abris avicoles photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04292 Dossier reçu complet le 8 février 2023 zip - 12.3 Mio Annexe 8 - note paysagère pdf - 17.2 Mio Décision du 14 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
13 février 2023
Nivolas-Vermelle (38) : Construction d’un bâtiment de bureaux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04260 Dossier reçu complet le 08/02/2023 zip - 5.6 Mio Décision motivée du 08/03/2023 pdf - 420.7 kio
9 février 2023
Bourg-en-Bresse (01) : Construction d’un immeuble divisé en 11 bâtiments collectifs t 8 maisons individuelles groupées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04207 Dossier reçu complet le 06/02/2023 pdf - 631.9 kio Décision rendue en date du 13/03/2023 pdf - 446.3 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
7 février 2023
Saint-Just (01) : Création bâtiment de self-stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04247 Dossier reçu complet le 02/02/2023 zip - 15.9 Mio Décision motivée du 01/03/2023 pdf - 440 kio
6 février 2023
Craponne (69) : Projet de création d’un magasin d’enseigne LIDL
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04126 Dossier reçu complet le 02/02/2023 pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 03/03/2023 pdf - 433.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 février 2023
Valence (26) : Construction d’une résidence services seniors
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04091 Dossier reçu complet le 31/01/2023 zip - 11.9 Mio Décision motivée du 02/03/2023 pdf - 408.2 kio
1er février 2023