Urbanisme
Pierrelatte (26) : Extension des ateliers de l’entreprise Rozier par la construction d’un hangar de stockage de matériaux et de locaux pour le (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04403 Dossier reçu complet le 20/04/2023 zip - 20.4 Mio Décision motivée du 10/05/2023 pdf - 474.1 kio
21 avril 2023
Saint-Symphorien-de-Lay (42) : agrandissement d’un intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04376 Dossier reçu complet le 11 avril 2023 zip - 7.9 Mio Décision motivée du 15/05/2023 pdf - 1.3 Mio
21 avril 2023
Vénissieux (69) : Programme d’aménagement « Sellys » - Construction d’un bâtiment de commerce de gros et un bâtiment destiné à l’artisanat
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04423 Dossier reçu complet le 19/04/2023 pdf - 534.4 kio Décision motivée du 23/05/2023 pdf - 478.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 avril 2023
Maillat et Saint-Martin-du-Fresne (01) : aménagement d’un giratoire sur la RD1084 et création d’une aire de covoiturage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04399 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 11.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 10 mai 2023
20 avril 2023
Pontcharra (38) : Construction d’un groupe scolaire et d’une grande crèche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04266 Dossier reçu complet le 18/04/2023 zip - 1.5 Mio Décision motivée du 12/05/2023 pdf - 466.6 kio
20 avril 2023
Saint-Chamand et Saint-Martin-Valmeroux (15) : aménagement de la RD922
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04406 Dossier reçu complet le 18 avril 2023 zip - 4.6 Mio Annexe 5 : plan photos aériennes pdf - 22.5 Mio Décision en date du 23 mai 2023 pdf - 1.3 Mio
18 avril 2023
Saint-Denis-lès-Bourg et Saint-Rémy (01) : aménagement RD 936
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04400 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 7.3 Mio Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.2 Mio
17 avril 2023
Saint-Christophe-en-Oisans (38) : rénovation et extension du refuge de la Lavey
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04401 Dossier reçu complet le 5 avril 2023 zip - 9.9 Mio Partie 2 zip - 23 Mio Partie 3 zip - 15.5 Mio Décision motivée du 09/05/2023 pdf - 1.3 Mio
14 avril 2023