Vals-les-Bains (07) : déboisement pour la création d’un lotissement de 11 lots
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04444
-
-
NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Ally (43) : défrichement de 3,33 hectares pour remise en prairies
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05171 Dossier reçu complet le 2 mai 2024 zip - 9.2 Mo Décision à rendre au plus tard le 6 (...)
3 mai 2024
Verrières-en-Forez (42) : boisement sur 3,24 ha d’une ancienne pâture
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05169 Dossier reçu complet le 29 avril 2024 zip - 9.8 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)
3 mai 2024
Mazan-l’Abbaye (07) : boisement de landes à genêts d’une superficie de 8,53 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05176 Dossier reçu complet le 29 avril 2024 zip - 5 Mo Décision à rendre au plus tard le 3 (...)
3 mai 2024
Saint-Martin-la-Plaine (42) : aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05141 Dossier reçu complet le 25 avril 2024 zip - 15.8 Mo Décision à rendre au plus tard (...)
3 mai 2024