Urbanisme
Oyonnax (01) : Démolition ancienne usine et construction magasin LIDL avec son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04327 Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 1 zip - 24.2 Mio Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 2 zip - 7.7 Mio Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 3 zip - 13 Mio Décision rendue en date du 05/04/2023 pdf - 483.2 kio
8 mars 2023
Saint-Montan (07) : défrichement de 12 545 m² pour la construction d’un petit collectif de deux logements et d’une maison individuelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04310 Dossier reçu complet le 16 février 2023 zip - 13.8 Mio Décision du 21 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
6 mars 2023
Saint-Montan (07) : défrichement de 11 575 m² pour construction de deux habitations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04307 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.3 Mio Plan de situation et plans de l'architecte pdf - 18.4 Mio Décision du 21 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
6 mars 2023
Saint-Martin-la-Porte (73) : Desserte et aménagement ZAE des Oeillettes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04333 Dossier reçu complet le 02/03/2023 zip - 10.4 Mio Décision motivée du 31/03/2023 pdf - 513 kio
3 mars 2023
Romans-sur-Isère (26) : Construction d’une surface commerciale Grand-Frais (10-12 avenue de la Déportation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04326 Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 1 zip - 10.5 Mio Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 2 zip - 17.4 Mio 20230320-Complementaudossier pdf - 20.4 kio Décision rendue en date du 22/03/2023 pdf - 428.9 kio
2 mars 2023
Alba la Romaine – Le Teil (07) : voie verte : opérer la liaison de la via Ardèche à la Vallée du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4314 Dossier reçu complet le 17 février 2023 zip - 19.7 Mio Décision du 23 mars 2023 pdf - 1.2 Mio
1er mars 2023
Savasse (26) : RD 165 - rectification de virage et aménagement de carrefour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04295 Dossier reçu complet le 9 février 2023 zip - 18.6 Mio Décision du 14 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
28 février 2023
Livet-et-Gavet (38) : voie verte en Oisans – Phase 3 – Les Roberts à Séchilienne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04256 Dossier reçu complet le 23 janvier 2023 zip - 21.6 Mio Décision du 27 février 2023 pdf - 487.2 kio
28 février 2023