Urbanisme
Gannat (03) : aménagement d’une zone d’activités d’environ 7,4 ha ("Malcourlet 3")
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04223 Dossier reçu complet le 6 janvier 2023 - partie 1 zip - 17.6 Mio Dossier reçu complet le 6 janvier 2023 - partie 2 zip - 22 Mio Annexe 4a - projet plan de masse pdf - 21.2 Mio NB : un fichier trop volumineux (annexe 8) ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur (…)
13 janvier 2023
Caluire-et-Cuire, Lyon et Villeurbanne (69) : aménagements de voirie en vue d’insérer un aménagement cyclable
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04210 Dossier reçu complet le 29 décembre 2022 pdf - 6 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision du 27 janvier 2023 pdf - 386.6 kio
10 janvier 2023
Anse (69) : Ensemble de 6 bâtiments au sein de la ZAC de Bel Air La Logère et stationnement de 350 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04137 Dossier reçu complet le 03/01/2023 pdf - 595.1 kio Décision rendue en date du 03/02/2023 pdf - 1.3 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
5 janvier 2023
Arbigny (01) : création d’un ouvrage de protection contre les crues pour le hameau des Petits
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2022-ARA-KKP-04200 NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 24 janvier 2023 pdf - 484.6 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du (…)
28 décembre 2022
Genas (69) : Réalisation de bureaux et de bâtiments dans le parc d’activités EverEST
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04168 Dossier reçu complet le 23/12/2022 zip - 12.6 Mio Décision motivée du 24/01/2023 pdf - 416.1 kio
27 décembre 2022
Romans-sur-Isère (26) : Construction d’une surface commerciale Aldi Marché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04127 Dossier reçu complet le 21/12/2022 zip - 13.9 Mio Attestation liée au dossier pdf - 3.4 Mio Décision motivée du 23/01/2023 pdf - 421.7 kio
22 décembre 2022
Yzeure (03) : construction d’un nouvel ESAT
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04183 Dossier reçu complet le 13 décembre 2022 zip - 7.4 Mio Décision du 17 janvier 2023 pdf - 480 kio
21 décembre 2022
Granges-les-Beaumont (26) : Construction d’une serre agricole dotée d’une toiture photovoltaïque
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKP-04087 Dossier reçu complet le 20/12/2022 zip - 21.1 Mio Décision motivée du 24/01/2023 pdf - 421.4 kio
21 décembre 2022