Poisy (74) : construction d’un programme immobilier comprenant environ 342 logements sur le secteur de Gerbassier
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2023-ARA-KKP-04571
-
-
- NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours en date du 28/08/2023 (sous le numéro 4652).
Sur le même sujet
Aurillac (15) : rénovation mise aux normes et extension du Boulodrome de Tronquière - (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05886 Dossier reçu complet le 5 juin 2025 zip - 4.6 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
16 juin 2025
Lagorce (07) : camping l’Ombrage : régularisation de 9 emplacements existants
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05861 Dossier reçu complet le 3 juin 2025 zip - 6.5 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
11 juin 2025
Aubière (63) : Projet ETHEO : la construction de cinq bâtiments à vocation d’ERP, ainsi que (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05848 Dossier reçu complet le 15/05/2025 zip - 1.8 Mio Décision à rendre au plus tard (…)
2 juin 2025
Saint-Rambert-d’Albon (26) : Création d’aires de stockage de véhicules totalisant plus de 50 (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05846 Décision à rendre au plus tard le 01/07/2025 NB : certains documents étant trop (…)
28 mai 2025