Urbanisme
Saint-Laurent-de-Mure (69) : création d’une forêt urbaine ouverte au public avec cheminements piétons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04334 Dossier reçu complet le 15 mars 2023 zip - 11.5 Mio Décision en date du 18 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
17 mars 2023
Vénissieux (69) : Réalisation du programme d’aménagement "Deltalys" : bureaux, activités et Hôtel de Distribution Urbaine Durable – HDUD
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04190 Dossier reçu complet le 09/03/2023 pdf - 1.7 Mio Décision en date du 13 avril 2023 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 mars 2023
Saint-Paul-de-Salers (15) : dévoiement de la RD 35 au droit du château de Lapierre
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04332 Dossier reçu complet le 10 mars 2023 zip - 6.8 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision motivée du 14 avril 2023 pdf - 1.2 Mio
10 mars 2023
Neuvy (03) : défrichement d’1,84 hectare pour création du lotissement « Bel Air »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04215 Dossier reçu complet le 1er mars 2023 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 04/04/2023 pdf - 2.1 Mio
10 mars 2023
Oyonnax (01) : Démolition ancienne usine et construction magasin LIDL avec son parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04327 Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 1 zip - 24.2 Mio Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 2 zip - 7.7 Mio Dossier reçu complet le 07/03/2023 - partie 3 zip - 13 Mio Décision rendue en date du 05/04/2023 pdf - 483.2 kio
8 mars 2023
Saint-Montan (07) : défrichement de 12 545 m² pour la construction d’un petit collectif de deux logements et d’une maison individuelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04310 Dossier reçu complet le 16 février 2023 zip - 13.8 Mio Décision du 21 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
6 mars 2023
Saint-Montan (07) : défrichement de 11 575 m² pour construction de deux habitations
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04307 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 12.3 Mio Plan de situation et plans de l'architecte pdf - 18.4 Mio Décision du 21 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
6 mars 2023
Saint-Martin-la-Porte (73) : Desserte et aménagement ZAE des Oeillettes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04333 Dossier reçu complet le 02/03/2023 zip - 10.4 Mio Décision motivée du 31/03/2023 pdf - 513 kio
3 mars 2023