Urbanisme
Villeurbanne (69) : ZAC GrandClement Gare – Ilot N02 – Opération de construction à destination de logements collectifs, d’activités productives et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04451 Dossier arrivé le 04/05/2023 20230516-LettreHorsChamp pdf - 149.7 kio
16 mai 2023
Lyon 7ème (69) : Construction d’un bâtiment d’activités productives pour accueillir des laboratoires de recherche, de production et bureaux associés
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04280 Dossier reçu complet le 10/05/2023 zip - 21.6 Mio Décision du 7 juin 2023 pdf - 485.5 kio
16 mai 2023
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Régularisation camping Châteauneuf-de-Galaure
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04433 Dossier reçu complet le 11/05/2023 zip - 16.8 Mio Décision motivée du 14/06/2023 pdf - 1.3 Mio
12 mai 2023
Saint-Martin-De-La-Cluze (38) : ZAE La Coynelle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04414 Dossier reçu complet le 10/05/2023 pdf - 4.8 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 17/05/2023 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 mai 2023
Douvaine (74) : Construction d’un nouveau magasin de vente LIDL - Allée des Troches
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04342 Dossier reçu complet le 08/05/2023 pdf - 545.9 kio Décision motivée du 8 juin 2023 pdf - 1.3 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 mai 2023
Mauriac (15) : Construction d’un ensemble commercial (centrakor, sport 2000 et restaurant) et d’un parking de 94 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04435 Dossier reçu complet le 05/05/2023 zip - 8.1 Mio Décision motivée du 9 juin 2023 pdf - 1.3 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 25 juillet 2023. pdf - 21.8 Mio enregistré sous le n°2023-ARA-KKP-4594. Nouvelle décision en date du 21 septembre 2023 pdf - 1.6 Mio
9 mai 2023
Thiers (63) : aménagement d’un parking de 93 places
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4434 Dossier reçu complet le 26 avril 2023 zip - 5 Mio Décision motivée du 30 mai 2023 pdf - 646.1 kio
5 mai 2023
Malataverne (26) : Aménagement d’une plateforme de stockage de véhicules d’occasion roulants destinés à des professionnels
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04417 Dossier reçu complet le 03/05/2023 pdf - 1.4 Mio Décision motivée du 02/06/2023 pdf - 558.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 mai 2023