Urbanisme
Valserhône (01) : Création d’un centre commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04439 Dossier reçu complet le 28/04/2023 zip - 9.3 Mio Décision motivée du 02/06/2023 pdf - 474.3 kio
4 mai 2023
Valence (26) : PC – Projet de réorganisation du service cardiologique de Valence
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04449 Dossier reçu complet le 04/05/2023 zip - 4.8 Mio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 457.2 kio
4 mai 2023
Thiers (63) : sport in dore – Complexe sportif de loisirs – zone Matussière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04408 Dossier reçu complet le 11 avril 2023 zip - 18.8 Mio Décision motivée du 15/05/2023 pdf - 1.3 Mio
2 mai 2023
Vienne (38) : aménagement du parking Petite Vitesse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04428 Dossier reçu complet le 21 avril 2023 - partie 1 zip - 11.7 Mio Dossier reçu complet le 21 avril 2023 - partie 2 zip - 10.5 Mio Décision en date du 26 mai 2023 pdf - 1.2 Mio
2 mai 2023
Meylan (38) : Démolition d’un magasin GEMO et d’une construction d’un nouveau magasin LIDL et locaux commerciaux tiers
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04429 Dossier reçu complet le 27/04/2023 pdf - 1.1 Mio Décision motivée du 30/05/2023 pdf - 488.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 avril 2023
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04427 Dossier reçu complet le 21/04/2023 pdf - 2.5 Mio Décision motivée du 17/05/2023 pdf - 491.9 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
28 avril 2023
Saint-Étienne (42) : création d’une voirie sur le secteur du plateau des halles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04258 Dossier reçu complet le 25 avril 2023 zip - 14.3 Mio Décision du 30 mai 2023 pdf - 1.9 Mio
26 avril 2023
Palladuc (63) : extension de la zone d’activités de « Racine »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04388 Dossier reçu complet le 27 mars 2023 zip - 14.8 Mio Annexe - Volet milieu naturel pdf - 13.3 Mio Courrier hors champ en date du 28 avril 2023 pdf - 131 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 17 mai 2023. pdf - 847.9 kio Il est en cours d'instruction. Courrier hors (…)
24 avril 2023