Urbanisme
Romans-sur-Isère (26) : Construction d’une surface commerciale Grand-Frais (10-12 avenue de la Déportation)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04326 Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 1 zip - 10.5 Mio Dossier reçu complet le 01/03/2023 - partie 2 zip - 17.4 Mio 20230320-Complementaudossier pdf - 20.4 kio Décision rendue en date du 22/03/2023 pdf - 428.9 kio
2 mars 2023
Alba la Romaine – Le Teil (07) : voie verte : opérer la liaison de la via Ardèche à la Vallée du Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4314 Dossier reçu complet le 17 février 2023 zip - 19.7 Mio Décision du 23 mars 2023 pdf - 1.2 Mio
1er mars 2023
Savasse (26) : RD 165 - rectification de virage et aménagement de carrefour
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04295 Dossier reçu complet le 9 février 2023 zip - 18.6 Mio Décision du 14 mars 2023 pdf - 1.1 Mio
28 février 2023
Livet-et-Gavet (38) : voie verte en Oisans – Phase 3 – Les Roberts à Séchilienne
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04256 Dossier reçu complet le 23 janvier 2023 zip - 21.6 Mio Décision du 27 février 2023 pdf - 487.2 kio
28 février 2023
Mauriac (15) : création d’un magasin alimentaire ALDI (construction d’un bâtiment de 1 825 m², d’une voirie de 2 115 m² et aménagement d’une aire (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4287 Dossier reçu complet le 23 février 2023 zip - 20.7 Mio Décision motivée du 30/03/2023 pdf - 1.2 Mio
24 février 2023
Fontaines-sur-Saône (69) : Projet d’aménagement de la Plaine des Ronzières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04317 Dossier reçu complet le 20/02/2023 pdf - 4.7 Mio Décision motivée du 24/03/2023 pdf - 432.7 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
22 février 2023
Vénissieux (69) : Réaménagement du site et extension, création bâtiments
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04318 Dossier reçu complet le 20/02/2023 zip - 10.4 Mio Décision rendue en date du 22/03/2023 pdf - 423.1 kio
22 février 2023
Serrières (07) : création d’un quartier intergénérationnel « la Cote du Vernat »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04308 Dossier reçu complet le 15 février 2023 zip - 6.7 Mio Décision motivée du 16 mars 2023 pdf - 568.2 kio
22 février 2023