Urbanisme
Saint-Genis-Pouilly (01) : création d’enseignes commerciales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04503 Dossier reçu complet le 7 juin 2023 zip - 5.7 Mio Plan de masse pdf - 1.9 Mio Décision du 12 juillet 2023 pdf - 1.4 Mio
9 juin 2023
Massieux (01) : réhabilitation d’une zone d’implantation pour zone commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04470 Dossier reçu complet le 7 juin 2023 zip - 12.9 Mio Décision motivée du 7 juillet 2023 pdf - 342.8 kio
8 juin 2023
Saint-Genis-Laval (69) : construction d’un bâtiment à usage tertiaire et services
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04373 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 - Partie 1 zip - 19.8 Mio Partie 2 zip - 23.3 Mio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Décision en date du 4 (…)
5 juin 2023
La Motte-Servolex (73) : extension d’un ensemble commercial (enseigne Super U) au 75 rue Lavoisier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4496 Dossier reçu complet le 1er juin 2023 zip - 12.5 Mio Décision du 20 juin 2023 pdf - 306.8 kio
5 juin 2023
Bron (69) : Aménagement mixte commercial et services BIOS
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04367 Dossier reçu complet le 25/05/2023 zip - 23.2 Mio Décision motivée du 20/06/2023 pdf - 330.4 kio
2 juin 2023
Annecy (74) : HQETC - Construction du Siège Europe et du Centre Technique Europe de NTN Europe – phase 1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04488 Dossier reçu complet le 01/06/2023 zip - 10.4 Mio Décision motivée du 26/06/2023 pdf - 335.1 kio
2 juin 2023
Rosières (07) : camping « Acacias » - création de 26 emplacements supplémentaires
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04300 Dossier reçu complet le 29 mai 2023 zip - 10.1 Mio Décision motivée du 27/06/2023 pdf - 1.4 Mio
30 mai 2023
Pontcharra (38) : Opération de rénovation urbaine du quartier Bayard
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04437 Dossier reçu complet le 26/05/2023 zip - 4.5 Mio Décision motivée du 27/06/2023 pdf - 323.8 kio
26 mai 2023