Urbanisme
Civens (42) : extension de la ZA des Places I et II par la création de la ZA des Places III
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06179 / N 007744/KK P Dossier reçu complet le 5 novembre 2025 zip - 17.8 Mio Décision du 9 décembre 2025 pdf - 1.2 Mio
14 novembre 2025
Saint-Martin-en-Haut (69) : Projet d’aménagement de la Sablière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06172 - N8250 Décision motivée du 05/12/2025 pdf - 1.4 Mio
5 novembre 2025
Glières-Val-de-Borne (74) : Maison d’accueil entrée Est du plateau de Glières
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06177-N8284 Décision motivée du 9 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
5 novembre 2025
Saint Just Chaleyssin (38) : Projet d’extension du centre bourg
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06176-N8262 Décision du 8 décembre 2025 pdf - 303.5 kio
5 novembre 2025
Fontaine (38) : Restructuration et extension d’un site artisanal au 47, bd Paul Langevin
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06115-N6156 Décision motivée du 03/11/2025 pdf - 294.6 kio
4 novembre 2025
Firminy (42) : Cité des aînés (EHPAD)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06152-N7646 Dossier retiré le 14 novembre 2025
3 novembre 2025
Alissas (07) : division de terrain en 4 lots à bâtir, création de voiries internes et aménagement paysager
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06150 Dossier reçu complet le 29 octobre 2025 zip - 13.2 Mio Décision du 3 décembre 2025 pdf - 1.4 Mio
31 octobre 2025
Veigy-foncenex (74) : Complexe Hotel 4 etoiles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-06116-N6103 La décision sera rendue au plus tard le 29/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
30 octobre 2025