Urbanisme
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’un réseau de neige de culture sur le stade de slalom "Tétras" sur le domaine skiable Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05044 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 13.6 Mo Lettre Hors Champ en date du 06/03/2024 pdf - 410.7 ko
7 mars 2024
Baix (07) : régularisation de 31 hébergements du Camping Le Merle Roux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05035 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 475.3 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 mars 2024
Montluçon (03) : aménagement du quartier Pierre Leroux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05040 Dossier reçu complet le 27 février 2024 zip - 14.9 Mo Décision du 2 avril 2024 pdf - 2.2 Mo
6 mars 2024
Meximieux (01) : Aménagement d’une zone destinée à accueillir des équipements publics
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04780 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 182.5 ko Décision à rendre au plus tard le 27/03/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er mars 2024
Lempdes (63) : projet « Squash des Volcans » : construction d’un bâtiment sportif destiné à accueillir huit terrains de squash, six terrains de (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05017 Dossier reçu complet le 16 février 2024 pdf - 3.9 Mo Décision du 22 mars 2024 pdf - 480.2 ko
28 février 2024
Bron (69) : Extension du crématorium de la Métropole de Lyon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04987 Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 1 zip - 20.1 Mo Dossier reçu complet le 23/02/2024 - partie 2 zip - 8.9 Mo Décision motivée du 27/03/2024 pdf - 494.2 ko
27 février 2024
Fillière (74) : Construction d’une maison d’accueil à vocation sportive et touristique à l’entrée Ouest du Plateau des Glières, en remplacement de la (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05028 Dossier reçu complet le 23/02/2024 zip - 6.3 Mo Décision motivée du 29/03/2024 pdf - 2.3 Mo
23 février 2024
Champagne (07) : extension de la zone d’activités « Chantecaille »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05008 Dossier reçu complet le 22 février 2024 zip - 13.5 Mo Décision motivée du 27 mars 2024 pdf - 2.3 Mo
22 février 2024