Urbanisme
Valserhône (01) - Création d’un hôtel et d’un restaurant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06259 - N 10148 Décision motivée en date du 16/01/2026 pdf - 1.4 Mio
22 décembre 2025
Clermont-Ferrand (63) : complexe immobilier Cézallier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06062 Dossier reçu complet le 15 décembre 2025 pdf - 5.3 Mio Décision motivée du 16 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
19 décembre 2025
Cournon-d’Auvergne (63) : création d’un parking de 90 places de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06229 / N 010023/KK P Dossier reçu complet le 8 décembre 2025 zip - 12.2 Mio Décision du 12 janvier 2026 pdf - 1.4 Mio
17 décembre 2025
La Tronche (38) : Restructuration de la clinique FSEF
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06238-N10316 Décision motivée en date du 06/01/2026 pdf - 288.9 kio
17 décembre 2025
Le Pont-de-Beauvoisin (73) : Construction d’une surface commerciale ALDI
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-06193-N8824 Décision motivée en date du 16/01/2026 pdf - 836.4 kio
17 décembre 2025
Meyzieu (69) : Projet immobilier Meyzieu Gare - Rue Henri Lebrun
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06161-N7905 Décision motivée en date du 15/01/2026 pdf - 303.5 kio
17 décembre 2025
Bonneville (74) : extension ZAE Pré Mouchet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06220 / N 009317/KK P Dossier reçu complet le 8 décembre 2025 pdf - 531.3 kio Décision motivée en date du 08/01/2026 pdf - 317.6 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : (…)
15 décembre 2025
Saint-Just-de-Claix (38) : aménagement d’un lotissement d’activités de 4 à 9 lots sur une ancienne friche
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06190 / N 008789/KK P Dossier reçu complet le 9 décembre 2025 Décision motivée du 12/01/2026 pdf - 310.8 kio
12 décembre 2025