Urbanisme
Saint-Vulbas (01) : Construction d’un stade de foot et d’athlétisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05363 Dossier reçu complet le 02/09/2024 zip - 20.6 Mio Décision motivée du 07/10/2024 pdf - 2.7 Mio
4 septembre 2024
Chatuzange-le-Goubet (26) : Projet d’aménagement de la ZAE des Seigneurs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05206 Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 1 zip - 16.4 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 2 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 3 zip - 15.3 Mio Décision du 23 septembre 2024 pdf - 634.3 kio
3 septembre 2024
Riotord (43) : Extension de la ZA « La Chavana »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04920 Dossier reçu complet le 29/08/2024 zip - 16.7 Mio Décision du 3 octobre 2024 pdf - 801.5 kio
30 août 2024
Saint-Bonnet-de-Rochefort (03) : Extension d’un parking visant à atteindre 94 places de stationnement (ZAC du Naturopôle)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05373 Dossier reçu complet le 13/08/2024 zip - 16.8 Mio Décision du 16 septembre 2024 pdf - 640.4 kio
29 août 2024
Gleizé (69) : Projet d’extension du crématorium de la communauté d’agglomération de Villefranche-Beaujolais Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05350 Dossier reçu complet le 31/07/2024 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 30/08/2024 pdf - 600.9 kio
28 août 2024
Davézieux (07) : Démolition et reconstruction d’une surface commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05376 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 7 Mio Décision du 18 septembre 2024 pdf - 639.6 kio
27 août 2024
Voiron (38) : Projet de construction de logements – Site Paviot
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05358 Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 1 zip - 23.7 Mio Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 2 zip - 13.2 Mio Dossier reçu complet le 09/08/2024 - partie 3 zip - 14.3 Mio Décision motivée du 04/09/2024 pdf - 625.2 kio
9 août 2024
Vénissieux (69) : Vénilia Parc - reconversion du site industriel Véninov
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05352 Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 22.1 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 2 zip - 14.4 Mio Document engagement Eurogal pdf - 30.8 kio Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 599.3 kio
9 août 2024