Urbanisme
Saint Pourçain-sur-Besbre (03) : amélioration et sécurisation de l’accès sud au parc animalier et parc d’attractions de « Le Pal (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04973 Dossier reçu complet le 29 mars 2024 zip - 21.6 Mo Annexe 2 : atlas carto pdf - 14 Mo Décision du 29 avril 2024 pdf - 517.4 ko
29 mars 2024
Mozac (63) : construction d’un ensemble immobilier de commerces, restaurants, services, et bureaux sur deux niveaux avec sous-sol en lieu et place (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05071 Dossier reçu complet le 28 mars 2024 zip - 6.7 Mo Décision à rendre au plus tard le 2 mai 2024
29 mars 2024
Brives-Charensac (43) : aménagement des plages d’Audinet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05063 Dossier reçu complet le 11 mars 2024 zip - 2.6 Mo Décision du 15 avril 2024 pdf - 496.5 ko
28 mars 2024
Lens-Lestang (26) : construction d’une salle polyvalente
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04998 Dossier reçu complet le 13 mars 2024 zip - 5.8 Mo Décision du 12 avril 2024 pdf - 490.2 ko
13 mars 2024
Le Châtelard (73) : Démolition, reconstruction d’un gymnase intercommunal, création d’un pôle multi-activités et aménagements associés (dont (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04989 Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 1 zip - 23.4 Mo Dossier reçu complet le 08/03/2024 - partie 2 zip - 13.3 Mo Décision du 8 avril 2024 pdf - 495.9 ko
8 mars 2024
Vinay (38) : Permis d’aménager relatif à l’aménagement de l’espace d’activités économiques "Les Levées II"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05051 Dossier reçu complet le 08/03/2024 zip - 19.4 Mo Dossier retiré le 28/03/2024
8 mars 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Création d’un réseau de neige de culture sur le stade de slalom "Tétras" sur le domaine skiable Les (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05044 Dossier reçu complet le 27/02/2024 zip - 13.6 Mo Lettre Hors Champ en date du 06/03/2024 pdf - 410.7 ko
7 mars 2024
Baix (07) : régularisation de 31 hébergements du Camping Le Merle Roux
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05035 Dossier reçu complet le 23 février 2024 zip - 18.2 Mo Décision du 29 mars 2024 pdf - 475.3 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 mars 2024