Urbanisme
Chamboeuf (42) : création d’un parking – lieu-dit du Champvert
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04609 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 9.2 Mo Décision motivée du 01/09/2023 pdf - 332.5 ko
9 août 2023
Claveyson (26) : construction d’une serre agricole photovoltaique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04610 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 15.4 Mo Décision motivée du 04/09/2023 pdf - 347 ko
9 août 2023
Cérilly (03) : construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04608 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 7.7 Mo Décision motivée du 04/09/2023 pdf - 337.1 ko
9 août 2023
Cailloux-sur-Fontaines (69) : ZAC du Favret
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04599 Dossier reçu complet le 3 août 2023 zip - 14.2 Mo Décision motivée du 05/09/2023 pdf - 263.6 ko Ce dossier a fait l'objet d'une demande de recours en date du 03/11/2023. Il est en cours de traitement Dossier reçu complet le 03/11/2023 - Recours pdf - 1.4 Mo Décision motivée du 03/01/2024 (...)
9 août 2023
Beausemblant (26) : extension de la ZAE « Les Pierrelles »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04601 Dossier reçu complet le 4 août 2023 zip - 9 Mo Addenda au dossier loi sur l'eau pdf - 18.5 Mo Décision motivée du 23/08/2023 pdf - 343.1 ko
7 août 2023
Ardes-sur-Couze (63) : création de 18 écolodges « Rêves Sauvages »
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04603 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 zip - 19.8 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 1.5 Mo
4 août 2023
Allemond et Livet-et-Gavet (38) : création d’une voie verte en Oisans – Phase 2 – Allemond Aire de Gavet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04597 Dossier reçu complet le 27 juillet 2023 - partie 1 zip - 8.3 Mo Partie 2 zip - 20.8 Mo Partie 3 zip - 17.9 Mo Décision motivée du 31/08/2023 pdf - 334.1 ko
4 août 2023
Valserhône (01) : Aménagement du quartier durable Musinens (4,8 ha) sur l’emprise des stades Gérard Armand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04504 Dossier reçu complet le 03/08/2023 zip - 12.8 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 373 ko
4 août 2023