Urbanisme
Saint-Etienne (42) : permis d’aménager pour la création de 3 terrains à bâtir, pour la construction d’un ensemble immobilier de logements et (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05411 Dossier reçu complet le 11 septembre 2024 pdf - 526.3 kio Décision motivée du 16 octobre 2024 pdf - 833.1 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
16 septembre 2024
Val d’Isère (73) : création d’un circuit temporaire de karting sur neige
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05412 Dossier reçu complet le 13 septembre 2024 zip - 9.1 Mio Décision motivée du 11/10/2024 pdf - 645.3 kio
16 septembre 2024
Tassin la Demi-Lune (69) : reconstruction du pont de l’avenue Honoré Esplette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05413 Dossier reçu complet le 11 septembre 2024 zip - 17.5 Mio Décision en date du 16 octobre 2024 pdf - 669.4 kio
13 septembre 2024
Aix-les-Bains (73) : Création d’un bâtiment de self-stockage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05399 Dossier reçu complet le 04/09/2024 pdf - 5.7 Mio Complément au dossier pdf - 60.2 kio Décision motivée du 02/10/2024 pdf - 641.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
6 septembre 2024
Dunières (43) : Défrichement pour création d’une plateforme de dépôt de bois
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05388 Dossier reçu complet le 03/09/2024 zip - 2.3 Mio Décision motivée du 3 octobre 2024 pdf - 2.7 Mio
4 septembre 2024
Romans-sur-Isère (26) : Aménagement de l’espace « expositions » sur le secteur des Glycines
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05094 Dossier reçu complet le 03/09/2024 pdf - 526.9 kio Décision motivée du 01/10/2024 pdf - 641.1 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
4 septembre 2024
Saint-Vulbas (01) : Construction d’un stade de foot et d’athlétisme
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05363 Dossier reçu complet le 02/09/2024 zip - 20.6 Mio Décision motivée du 07/10/2024 pdf - 2.7 Mio
4 septembre 2024
Chatuzange-le-Goubet (26) : Projet d’aménagement de la ZAE des Seigneurs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05206 Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 1 zip - 16.4 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 2 zip - 21 Mio Dossier reçu complet le 29/08/2024 - partie 3 zip - 15.3 Mio Décision du 23 septembre 2024 pdf - 634.3 kio
3 septembre 2024