Urbanisme
Groisy (74) : Construction d’un nouveau collège et réhabilitation du collège existant du Parmelan
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04649 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 22.5 Mo Engagement complémentaire du pétitionnaire pdf - 268.4 ko Décision du 22 septembre 2023 pdf - 430.8 ko
30 août 2023
Nernier (74) : Aménagement du domaine du Château de Nernier
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04619 Dossier reçu complet le 24/08/2023 zip - 4.6 Mo Dossier retiré par le pétitionnaire le 22/09/2023
30 août 2023
Le Puy-en-Velay (43) : site "Stade Causans" - réhabilitation de terrains de sport et des stationnements avec reprise de l’enrobé existant, création (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04616 Dossier reçu complet le 2 août 2023 zip - 9.3 Mo Décision motivée du 06/09/2023 pdf - 361.5 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
23 août 2023
Fillinges (74) : construction d’un gymnase et d’une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04512 Dossier reçu complet le 5 août 2023 zip - 9.8 Mo Décision motivée du 06/09/2023 pdf - 430.7 ko
18 août 2023
Chassieu (69) Création d’une station sur la ligne de tramway T5
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04591 Dossier complet recu le 16/08/23 7z - 2.8 Mo Décision motivée du 13/09/2023 pdf - 373.6 ko
17 août 2023
Crolles (38) : création d’une voirie dans le cadre de la requalification du secteur Pré Blanc - ZAE du parc technologique
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4607 Dossier reçu complet le 28 juillet 2023 zip - 11.4 Mo Décision motivée du 30/08/2023 pdf - 332.1 ko
17 août 2023
Marsonnas (01) : construction de hangars d’élevage type volières avec couverture photovoltaïque et filets
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04611 Dossier reçu complet le 31 juillet 2023 zip - 3.8 Mo Décision motivée du 04/09/2023 pdf - 344.3 ko
10 août 2023
Saint-Marcel-d’Ardèche (07) : construction d’ombrières agrivoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04593 Dossier reçu complet le 25 juillet 2023 zip - 22.5 Mo Photos - 1 zip - 19.9 Mo Photos - 2 zip - 20.5 Mo Décision motivée du 25/08/2023 pdf - 325.6 ko
9 août 2023