Urbanisme
Vénissieux (69) : Vénilia Parc - reconversion du site industriel Véninov
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05352 Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 22.1 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 2 zip - 14.4 Mio Document engagement Eurogal pdf - 30.8 kio Décision motivée du 06/09/2024 pdf - 599.3 kio
9 août 2024
Pontcharra (38) : Création d’une ZAE sur le site de Grignon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05351 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 11.7 Mio Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 2.6 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
9 août 2024
Gaillard (74) : Redynamisation d’une centralité urbaine - aménagement global des secteurs "Les Feux Follets" et "Libération"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05310 Dossier reçu complet le 06/08/2024 zip - 16.5 Mio Document engagement pdf - 204 kio Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 634.7 kio
8 août 2024
Saint-Martin-d’Hères (38) : Modification du projet d’aménagement de l’espace de commerce et de loisirs Neyrpic déjà autorisé, par la création d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05362 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 324.2 kio ComplementPetitionnaire11092024 zip - 311.1 kio Décision motivée du 12/09/2024 pdf - 639.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante (…)
8 août 2024
Massieux (01) : Réhabilitation d’un site pour implantation d’une zone commerciale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05349 Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 1 zip - 23.7 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 2 zip - 22.3 Mio Dossier reçu complet le 07/08/2024 - partie 3 zip - 116.8 kio Décision motivée du 11/09/2024 pdf - 643.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne (…)
8 août 2024
Aubenas (07) : construction d’un magasin de bricolage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05345 Dossier reçu complet le 29 juillet 2024 pdf - 220.7 kio Décision du 30 août 2024 pdf - 610.1 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
7 août 2024
Valence (26) : Réalisation d’un parc d’activités « Proudreed Veelage » dans la ZA de Briffaut
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05314 Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 15.6 Mio Dossier reçu complet le 02/08/2024 - partie 1 zip - 17.3 Mio Décision motivée du 03/09/2024 pdf - 638.8 kio
7 août 2024
Dunières (43) : création d’une structure d’accueil touristique situé à la Villette
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05304 Dossier reçu complet le 25 juillet 2024 zip - 379.6 kio Décision motivée du 27/08/2024 pdf - 594.1 kio
5 août 2024