Urbanisme
Frans (01) : aménagement d’un carrefour à feux suite à la construction d’un magasin Intermarché
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05518 Dossier reçu complet le 18 novembre 2024 zip - 15.4 Mio Décision du 23 décembre 2024 pdf - 718.1 kio
22 novembre 2024
Chomérac (07) : construction du futur Centre National de Pétanque et Jeu Provençal
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05510 Dossier reçu complet le 14 novembre 2024 zip - 5.1 Mio Décision motivée du 19 décembre 2024 pdf - 727.6 kio NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
21 novembre 2024
Curnier (26) : aménagement d’une voie partagée sur la VC n°4 - Véloroute au fil de l’Eygues
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05496 Dossier reçu complet le 6 novembre 2024 pdf - 9.9 Mio Décision motivée du 11 décembre 2024 pdf - 720.3 kio
21 novembre 2024
Ronno (69) : Création d’un parking paysager au niveau de la salle des fêtes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05286 dossier reçu complet le 14/11/2024 pdf - 507.8 kio Décision motivée du 17 décembre 2024 pdf - 740.5 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
15 novembre 2024
Annonay (07) : création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05493 Dossier reçu complet le 5 novembre 2024 zip - 3.7 Mio Décision en date du 10 décembre 2024 pdf - 700.2 kio Ce dossier a fait l'objet d'un recours gracieux reçu le 21 janvier 2025. Il est en cours d'instruction.
14 novembre 2024
Crest (26) : Construction d’un nouveau EHPAD du Centre Hospitalier de Crest
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05464 dossier reçu complet le 08/11/2024 zip - 16.7 Mio Décision motivée du 10/12/2024 pdf - 717.9 kio Complement au dossier de Crest zip - 892.6 kio
14 novembre 2024
Coux, Flaviac et Privas (07) : création d’aménagements cyclables dans la vallée de l’Ouvèze
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05499 Dossier reçu complet le 6 novembre 2024 zip - 19.6 Mio Dossier retiré par le pétitionnaire le 26 novembre 2024 NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés sur notre site. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 novembre 2024
Mont-Saxonnex (74) : Projet Via Ferrata dans la Gorge du Cé
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05500 dossier reçu complet le 07/11/2024 - partie1 zip - 13.8 Mio dossier reçu complet le 07/11/2024 - partie2 zip - 12.8 Mio Décision motivée du 12/12/2024 pdf - 713.4 kio
8 novembre 2024