Urbanisme
Cruas (07) : extension du parking de la Filature
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05421 Dossier reçu complet le 20 septembre 2024 zip - 2.9 Mio Décision motivée du 25/10/2024 - Retirée pdf - 674.4 kio Régularisation Décision n°2025-ARA-KKP-05593 Régularisation de la Décision en date du 03/01/2025 pdf - 734.1 kio
15 octobre 2024
Thoiry (01) : Aménagement d’un nouveau quartier pour 250 logements collectifs à terme et construction de 187 logements sociaux et intermédiaires – (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05459 Dossier reçu complet le 08/10/2024 pdf - 963.3 kio Décision motivée du 12/11/2024 pdf - 708.4 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
10 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 kio Décision motivée du 31/10/2024 pdf - 689 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 octobre 2024
Saint-Priest (69) : Création du siège social de l’entreprise COIRO TP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04960 Dossier reçu complet le 30/09/2024 pdf - 529.7 kio Décision à rendre au plus tard le 04/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 octobre 2024
Nivolas-Vermelle (38) : Création d’un bâtiment de stockage et d’un hangar d’activité industrielle
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05347 Dossier reçu complet le 03/10/2024 pdf - 1.7 Mio Complement au dossier zip - 1.5 Mio Décision motivée du 06/11/2024 pdf - 694.8 kio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
7 octobre 2024
Aydat (63) : rénovation et démolitions partielles des constructions situées Chemin de la Roudette sur une parcelle de 6 hectares comprenant une (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05444 Dossier reçu complet le 30 septembre 2024 zip - 10.7 Mio Annexes graphiques pdf - 21 Mio Note de présentation du projet de rénovation pdf - 16.1 Mio Décision motivée du 04/11/2024 pdf - 703.6 kio
7 octobre 2024
Marsonnas (01) : réaménagement du carrefour RD26xRD28xVC de la Forêt
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05448 Dossier reçu complet le 2 octobre 2024 zip - 13.8 Mio Décision motivée du 06/11/2024 pdf - 674.1 kio
4 octobre 2024
Saint-Didier-de-Formans (01) : Aménagement d’un parking fermé de 86 places pour le Gymnase du Val de Saône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05433 Dossier reçu complet le 25/09/2024 zip - 2 Mio Décision motivée du 18/10/2024 pdf - 659.9 kio
1er octobre 2024