Urbanisme
Frans (01) : Création d’un ensemble commercial
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04712 Dossier reçu complet le 29/09/2023 zip - 17.6 Mo Décision motivée du 26/10/2023 pdf - 401.1 ko
4 octobre 2023
Blot-l’Église (63) : camping "La Coccinelle"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04681 Dossier reçu complet le 3 octobre 2023 zip - 5.6 Mo Décision du 7 novembre 2023 pdf - 380 ko
3 octobre 2023
Thonon-les-Bains (74) : création d’un crématorium
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04710 Dossier reçu complet le 27 septembre 2023 zip - 15.4 Mo Décision du 30 octobre 2023 pdf - 417.1 ko
29 septembre 2023
Sainte-Marguerite (43) : aménagement de la RD4
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04682 Dossier reçu complet le 26 septembre 2023 zip - 8.8 Mo Décision du 27 octobre 2023 pdf - 396.1 ko
28 septembre 2023
Chambonas (07) : défrichement de 0,7256 ha pour construction de deux maisons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4671 Dossier reçu complet le 25 septembre 2023 zip - 13.1 Mo Décision du 26 octobre 2023 pdf - 370 ko
28 septembre 2023
Aubenas (07) : Création d’un centre commercial avec 180 places de parking au lieu-dit "Les Pradasses"
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-4693 Dossier reçu complet le 20/09/2023 Décision motivée du 25 octobre 2023 pdf - 1.8 Mo NB : le dossier est trop volumineux et ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
27 septembre 2023
Lyon (69) : réaménagement des quais de la rive droite du Rhône (Quais Lassagne, Moulin, Courmont, Gaille)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04576 Dossier reçu complet le 26 septembre 2023 zip - 13.6 Mo Annexe 6 : inventaires écologiques pdf - 14.7 Mo Pièces complémentaires zip - 12.6 Mo Décision motivée du 23/10/2023 pdf - 401.5 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande (...)
27 septembre 2023
Saint-Genis-Laval (69) : Aménagement d’un village d’entreprises au sein du site BENTA
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04636 Dossier reçu complet le 12/09/2023 zip - 18.8 Mo Complement au dossier zip - 212.1 ko Décision motivée du 13/10/2023 pdf - 438.7 ko
18 septembre 2023